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] SYNTHÈSE (au maximum 5 pages) Répondez avec clarté, concision et structure aux 11 thèmes proposés ci-dessous. Cliquez ici pour ajouter du texte 1. Type de…

par. 6°, a. 53.30, 1er al., par. 4° et 5°, a. 70, par. 4° et 5°, et a. 95.1, 1er al., par. 3°, 5° et 8°). LOI SUR CERTAINES MESURES PERMETTANT D’APPLIQUER…

entreprises ............................................................................................. 8 4.3. Économies pour les entreprises…

Oui Non Non 8.1 Est-ce que le GF œuvre exclusivement sur son territoire désigné? 8.2 Est-ce que le GF agit sur un autre territoire désigné mais avec…

Arrestation, mise en liberté provisoire et remise en liberté d’un prévenu avec ou sans conditions. 2.3.8 Pratique supprimée et intégrée à 2.3.1 –…

l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire (chapitre I-13.3, r. 8, ci-après « Régime pédagogique ») au regard de…

des propositions 3 Introduction 4 Les seuils planchers communs 2026-2027 revendiqués pour les OCASSS 8 Adapter les seuils planchers communs selon la réalité…

pour plusieurs raisons que nous abordons ci-dessous. Nous aimerions souligner ici que malgré l’importance de l’apport des chercheurs aux discussions, ceux-c…

les budgets annuels, les cibles et les résultats de ces cibles. À cet effet, nous vous transmettons ci-joint les renseignements demandés et détenus par le…

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