Résultats de recherche

publics (RLRQ, chapitre M-30, r. 1) (ci-après : le « Règlement »), elle soit soumise à des exigences élevées d’honnêteté et de bonne conduite codifiées par…

Biennale Internationale d'Art Miniature de Ville-Marie, les élèves d'une école algonquine apprendront des notions d'art inuit et feront, accompagnés de…

se font par l’entremise des deux mécanismes suivants : 1. Comité exécutif 1.1 Composition : a) deux représentants désignés par le SCC; b) deux représentants…

catégories d’employés suivantes (par année, au cours des deux dernières années) : en disponibilité, en congé de maladie depuis plus d’un an et plus de deux…

logements, notamment où la pression urbaine est plus marquée et où les valeurs foncières sont plus élevées. Elle s’applique aux 19 municipalités régionales…

une approche en deux volets a été retenue : financement d’activités de consultation – Volet I ; financement des projets spécifiques – Volet II. Afin de…

une approche en deux volets a été retenue : financement d’activités de consultation – Volet I ; financement des projets spécifiques – Volet II. Afin de…

identifier les risques considérés comme étant faibles, mais qui pourraient évoluer vers un niveau élevé (par exemple, autrefois, une fuite d’information…

L’énergie secondaire est l’énergie transformée par les humains, l’électricité et l’hydrogène sont deux formes d’énergie secondaire. Ce sont des transporteurs…

choisis et le test statistique qui sera utilisé. Il est à noter que, pour des nombres d’accidents peu élevés, le test suggéré dans le Guide est le plus…