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pdf 349 Ko 30150.pdf

clientèle 1200, boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 PAR COURRIEL Le 19 décembre 2025 N/Réf. : 30150 Objet :…

Mise à jour : 22 décembre 2025

Mesures de préparation générale aux sinistres

/securite-situations-urgence/securite-civile/soutien-municipalites/preparation-sinistres/generale/guide-reponse-sinistres

l’échelle municipale en vue d’assurer la protection des personnes et des biens en cas de sinistre. Il s’adresse particulièrement aux personnes concernées par la planification municipale de la…

Mise à jour : 8 juillet 2025

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2021-2022

pdf 420 Ko plan-action-personnes-handicapes-21-22.pdf

trésor 1er étage, secteur 400 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 781-9530 Courriel : communic@mce.gouv.qc.ca Site Web :…

Mise à jour : 15 décembre 2023

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2015-2017 - Bilan

pdf 284 Ko PL_bilan_personnes_handicapes_2015-17_MCE.pdf

Direction des communications : Téléphone : 418 643-2001 Télécopieur : 418 528-9242 Courriel : communic@mce.gouv.qc.ca Adresse Internet :…

Mise à jour : 7 janvier 2019

Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 200 Ko decision_F2025180.pdf

2025. SVP, inclure l'adresse complète de la garderie, les renseignements sur le vendeur, le nom de la garderie, le nombre de places et les informations…

Mise à jour : 2 février 2026

Observateurs du réseau d’échantillonnage des rivières du Québec

pdf 46 Ko observateurs-echantillage-rivieres.pdf

sociale h) numéro d'assurance maladie i) numéro du code permanent j) adresse permanente k) téléphone (résidence) l) nom de l'employeur m) adresse…

Mise à jour : 5 septembre 2024

24-203_Diffusion.pdf

pdf 3,80 Mo 24-203_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 juillet 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 19 juillet 2024

Microsoft Word - LET_Réponse demande d'accès_DA5_20230602.docx

pdf 493 Ko DA5_20230602.pdf

D’Youville, 13e étage Québec (Québec) G1R 3P4 Téléphone : 418 932-0078 mathieu.chabot@mlf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 6 juin 2023 N/Réf. :…

Mise à jour : 22 mars 2024

Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 1,18 Mo PRO_auditeurs_declaration_finale_travaux.pdf

renseignement concernant la déclaration finale, veuillez-vous adresser au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation à l’adresse…

Mise à jour : 3 décembre 2024

Demandes d'accès traitées par le Ministère entre le 1 janvier 2022 et le 30 juin 2023

pdf 638 Ko 23-291_Diffusion.pdf

ondaires par adresse civique? L'objectif est d'être en mesure d'identifié l'école primaire et l'école secondaire rattachées à une ad…

Mise à jour : 25 octobre 2023

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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2021-2022

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