Résultats de recherche

l'équipement roulant [CGER] 952001686-4887 CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ Pr.03-01 Québec, Québec OBJET : Location, entretien et réparation de…

dépenses d’investissement reconnus comme admissibles sont les suivants : Catégorie Dépenses admissibles Achat ou frais de location de véhicules dont l’usage…

tion de véhicules Irrégularité Résumé des motifs Mineure, majeure Référence à la jurisprudence Fournir une promesse de vente de véhicule plutôt que la preuve…

territoire du projet de parc national est situé dans le domaine public, sur des terres de la catégorie II et de la catégorie III, telles que définies par la…

2020, les pompiers de Bonaventure sont appelés pour un incendie de véhicule sur la route. L’incendie est éteint rapidement. Le véhicule est une perte totale.…

identifie la catégorie qui s’applique le cas échéant et examine si le projet proposé répond aux critères et seuils d’assujettissement du « nouveau projet »…

partagés, les véhicules électriques légers ainsi que les véhicules moyens et lourds. Entre autres, le GT Électrification recommande des mesures réalistes…

d'écriture de SAGIR ou NO de référence du ministère ou organisme NOM DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1) OBJET : Le nom de l'activité ou du…

l'équipement roulant [CGER] 952001686-5002 CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ Pr.03-01 Québec, Québec OBJET : Location, entretien et réparation de…

l'équipement roulant [CGER] 952001686-5213 CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ Pr.03-01 Québec, Québec OBJET : Location, entretien et réparation de…