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Paramètres du régime d'imposition des particuliers pour l'année 2023

pdf 428 Ko AUTFR_RegimeImpot2023.pdf

du Québec ISSN 2368-8815 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2022 I Table des matières 1. Indexation du régime d’imposition des particuliers…

Mise à jour : 10 juin 2024

La Ruche 2022 – Évaluation

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/evaluation-organismes-finances/la-ruche-2022-evaluation

atteindre son plein potentiel. Surtout, celle-ci doit faire partie des solutions pour l’avenir du Québec. L’impact est et sera exponentiel, comme le démontre le présent rapport. La confiance du…

Mise à jour : 26 juin 2025

Budget 2022-2023 – Plan budgétaire

pdf 7,41 Mo Budget2223_PlanBudgetaire.pdf

statistique du Québec, Statistique Canada et ministère des Finances du Québec. L’économie du Québec : évolution récente et perspectives pour 2022 et 2023 H.9…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1,36 Mo air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-06-2022.pdf

les grands magasins au Québec 2020, [En ligne], Québec, ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec, 21 octobre 2021, 20 p.…

Mise à jour : 20 août 2025

Service de gestion des noms de domaine (DNS) du Réseau gouvernemental de télécommunication (RGT) pour les organisations publiques

/gouvernement/services-organisations-publiques/services-telecommunication-radiocommunication/reseau-gouvernemental-telecommunication-rgt/service-gestion-noms-domaines-dns

principalement la résolution et la gestion des domaines qui sont la propriété du gouvernement du Québec (« gouv.qc.ca » et « gov.qc.ca »), de même que le domaine interne privé « .qc ». À ceux-là…

Mise à jour : 18 février 2026

Budget 2020-2021 – Plan budgétaire

pdf 2,69 Mo Budget2021_PlanBudgetaire.pdf

du Québec(1) 1. Agence du revenu du Québec 2. Conseil des arts et des lettres du Québec 2. Bibliothèque et Archives nationales du Québec 3. Hydro-Québec(1)…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Lauréates et lauréats des prix Reconnaissance jeunesse 2025

/gouvernement/reconnaissance-prix/prix-reconnaissance-jeunesse/laureats-2025

prévention de ces violences, touchant plus de 150 000 jeunes. Ce projet à impact social lui a d’ailleurs valu deux prix : L’Impact de Millénium Québécor, qui récompense l’entrepreneuriat étudiant et…

Mise à jour : 21 octobre 2025

Conseil de quartier et comité local

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/acteurs-processus/conseil-quartier-comite-local

que si, de l'avis du comité exécutif ou du conseil de l'arrondissement, le projet n'a aucun impact ou a un impact négligeable sur les usages autorisés ou les normes d'implantation…

Mise à jour : 10 mai 2024

Paramètres du régime d'imposition des particuliers - 2024

pdf 376 Ko AUTFR_RegimeImpot2024.pdf

du Québec ISSN 2368-8815 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2023 I Table des matières 1. Indexation du régime d’imposition des particuliers…

Mise à jour : 14 décembre 2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée

pdf 1,91 Mo Regles-budgetaires-universites-2019-2020-juin.pdf

du Québec : l’Université du Québec à Chicoutimi, l’Université du Québec à Rimouski, l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue, l’Université du Québec…

Mise à jour : 29 novembre 2021

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