Résultats de recherche

............................................................................................. 17 3.1.1 Demandes recevables…

qui en résulte comme une dépréciation « additionnelle » aux fins de l’établissement de la valeur de ce bâtiment par la méthode du coût. La méthodologie de…

ou dont le personnel est nommé et rémunéré suivant la Loi sur la fonction publique (L.R.Q., c. F-3.1.1). 3. Dans la présente directive, on entend par…

tarif remboursable pour le personnel nommé suivant la Loi sur la fonction publique (L.R.Q., c. F-3.1.1) des ministères et organismes qui utilise leur…

qui bénéficie d’un financement du ministre (sous-volets 3.1.1 et 3.1.2) ................. 18 Pour les autres entreprises de pêche (sous-volet 3.1.1)…

............................................................................................. 18 3.1.1 Services directs…

installation.................................................................................... 18 3.1.1 Services directs…

pour une installation ....................................................................... 21 3.1.1 Services directs…

−5 389 — LOI SUR L’ÉQUILIBRE BUDGÉTAIRE Versements des revenus consacrés au Fonds des générations −311 −285 26 −2 547 −2 309 238 — SOLDE BUDGÉTAIRE AVANT…

de voix et de diction. ........................................................................ 67 01GT Maîtriser les techniques du mouvement.…