Résultats de la recherche
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Exemplarité de l'État - L'efficacité énergétique des bâtiments institutionnels en neuf étapes
pdf 1,02 Mo guide-efficacite-energetique-batiments-institutionnels-neuf-etapes.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024
pdf 1,64 Mo regles-budgetaires-universites-2023-2024-fevrier-2024.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024
pdf 3,32 Mo regles-budgetaires-universites-2023-2024-mars-2024.pdf
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Statistiques concernant l'application de l'article 525 du code criminel
pdf 8,43 Mo 2020-11224-1.pdf
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Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030 - version mobile
pdf 18,82 Mo PO_strategie_hydrogene-vert-bioenergies_version-mobile_MEIE.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024
pdf 2,57 Mo regles-budgetaires-universites-2023-2024-janvier-2024.pdf
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2024-139 – Document « Le cadre législatif québécois en aménagement et urbanisme, sous l’angle des processus et moyens », Marie-Odile Trépanier, Juin 2014
pdf 478 Ko DAI_2024-139_cadre_legislatif_LAU_2014.pdf
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Programme d’aide financière aux projets structurants d’activités physiques, de sports, de loisirs actifs ou de plein air (PAFprojets)
pdf 474 Ko PAFprojets-regles-normes.pdf
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Programme québécois de lutte contre la criminalité - Normes de programme 2025-2026 à 2027-2028
pdf 644 Ko normes_de_programme_PQLC_2025.pdf