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Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature Nom et Titre Julie Drapeau – Directrice générale…

stockage de données. Il définit le format des messages, signatures ou certificats qui peuvent être utilisés. XML SIGNATURE v1.1 – À retenir XML SIGNATURE est…

du Soumissionnaire) (Signature) , (Nom du témoin du Soumissionnaire) (Signature) , (Nom du représentant autorisé de la Caution) (Signature) , (Nom du témoin…

quebec.ca/gouvernement/ministere/culture-communications/signatures. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/culture-communications/signatures CONDITIONS…

régionale Signature Année / mois / jour Téléphone : 418-360-8371, poste 233 Télécopieur : 418 360-8101 Courriel : valerie.bujold@mffp.gouv.qc.ca 2022-05-26 …

2023-08-04 Signature : Le rapport d'inspection No 3610173 a été remis à Dominic Girard SIGNATURE DE L'EXPLOITANT L'exploitant ou son représentant…

(bureau) Poste Québec Canada G9X 4K3 819 523-2518 819 676-1283 Ind. rég. Télécopieur Adresse de courrier électronique mraude2010@gmail.com TRAVAUX DE R…

antérieures. En 2008, le Canada et les Cris signent l’Entente concernant une nouvelle relation entre le gouvernement du Canada et les Cris d’Eeyou Istchee,…

du projet intitulé Metro MJase. ÉCOLE NATIONALE DE THÉÂTRE DU CANADA EXPLORAMER LA FONDATION DU THÉÂTRE DU NOUVEAU MONDE 10684210 CANADA INC. Montréal…

indicateur Signature d’une déclaration commune pour le renforcement de la coopération en recherche, développement et innovation entre le Québec et…