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RFA2021_OUT

pdf 433 Ko RFA2021-OUT.pdf

820 Variation de la Sub. à rec. - Maladies 17 18 821 Variation de la Sub. à rec. - Vacances 18 19 822 Variation de la Sub. à rec. - Indemnités de départ 19…

Mise à jour : 18 février 2022

RFA1920_MON_av

pdf 432 Ko RFA1920-montmorency.pdf

820 Variation de la Sub. à rec. - Maladies 17 18 821 Variation de la Sub. à rec. - Vacances 18 19 822 Variation de la Sub. à rec. - Indemnités de départ 19…

Mise à jour : 23 novembre 2021

RFA2021_LAP

pdf 434 Ko RFA2021-LAP.pdf

820 Variation de la Sub. à rec. - Maladies 17 18 821 Variation de la Sub. à rec. - Vacances 18 19 822 Variation de la Sub. à rec. - Indemnités de départ 19…

Mise à jour : 18 février 2022

Analyse d’impact règlementaire du Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

pdf 1,87 Mo air-redevances-elimination-matieres-residuelles-08-2022.pdf

2(5) 2023-2024 5 015 908 117,9 145,6 27,7 2024-2025 4 860 379 111,7 144,7 33,0 2025-2026 4 730 561 106,0 143,5 37,5 2026-2027 4 559 470 100,0 141,0 41,0…

Mise à jour : 20 août 2025

Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement (LAPVIC) 2023-2024

pdf 4,51 Mo RA_LAPVIC_2023-2024_MJQ.pdf

violence subie pendant l’enfance. Cette imprescriptibilité a une portée rétroactive; • la possibilité pour une personne victime de violence conjugale, de…

Mise à jour : 22 octobre 2024

RFA2021_TRO

pdf 456 Ko RFA2021-TRO.pdf

820 Variation de la Sub. à rec. - Maladies 17 18 821 Variation de la Sub. à rec. - Vacances 18 19 822 Variation de la Sub. à rec. - Indemnités de départ 19…

Mise à jour : 18 février 2022

Analyse d’impact règlementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l'élimination de matières résiduelles

pdf 1,86 Mo 2022-2111_air.pdf

2(5) 2023-2024 5 015 908 117,9 145,6 27,7 2024-2025 4 860 379 111,7 144,7 33,0 2025-2026 4 730 561 106,0 143,5 37,5 2026-2027 4 559 470 100,0 141,0 41,0…

Mise à jour : 18 août 2022

AIPL_1272.mxd

pdf 10,98 Mo PL_PAFIT_BSL_UA01272.pdf

résineux. Il est caractérisé par des peuplements ayant subi une perturbation grave (feu, épidémie d’insectes, chablis ou coupe totale). La perturbation subie…

Mise à jour : 22 août 2024

AIPL_1171.mxd

pdf 10,52 Mo PL_PAFIT_BSL_UA01171.pdf

résineux. Il est caractérisé par des peuplements ayant subi une perturbation grave (feu, épidémie d’insectes, chablis ou coupe totale). La perturbation subie…

Mise à jour : 22 août 2024

Rapport annuel de gestion 2024-2025

pdf 1,03 Mo RA_annuel_gestion_2024-2025_MIFI.pdf

l’objectif et l’indicateur qui se rattachent à l’orientation ont été retirés pour les années 2025-2026 et 2026-2027. Par conséquent, le présent rapport…

Mise à jour : 7 octobre 2025

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