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Bulletin semestriel du marché du travail au Québec. Région de l'Estrie. Premier semestre 2024.

pdf 667 Ko BUL_SEM_marche_du_travail_2024_Estrie.pdf

-0 ,7 % -0 ,6 % -0 ,2 % -0 ,3 % 0 ,1 % 0 ,3 % 0 ,6 % 1 ,1 % 1 ,0 % 1 ,6 % 0 ,8 % 0 ,8 % 2 0 1 2 2 0 1 3 2 0 1 4 2 0 1 5 2 0 1 6 2 0 1 7 2 0 1 8 2 0 1 9 2 0 2…

Mise à jour : 24 octobre 2024

Bilan du plan d’action 2021-2022 du ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration à l’égard des personnes handicapées

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/plan-action-2022-2023-personnes-handicapees/bilan-plan-action-2021-2022-personnes-handicapees

employées par le Ministère Objectif 1.1 S’assurer que les enjeux, les problématiques et les besoins des personnes handicapées sont connus du personnel du Ministère. Mesure 1.1.1 En vue d’un…

Mise à jour : 16 janvier 2025

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

pdf 0,95 Mo 2024-0118_air.pdf

– scénario 1 % VMCI _____________________________________ 33 Tableau 16 : Inconvénients annuels – scénario 1 % VMCI ____________________________ 34 Tableau…

Mise à jour : 18 juillet 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement concernant l’ajustement de l’allocation gratuite d’unités d’émissions de gaz à effet de serre devant être effectué en 2020

pdf 0,97 Mo air-ajustement-allocation-gratuite-unites-emission-ges-spede-08-2020.pdf

EXÉCUTIF 1. DÉFINITION DU PROBLÈME 2. PROPOSITION DU PROJET 3. ANALYSE DES OPTIONS NON RÉGLEMENTAIRES 4. ÉVALUATION DES IMPACTS 4.1 Description des secteurs…

Mise à jour : 20 août 2025

Décret 690-2020

pdf 25 Ko decret_690-2020.pdf

2020-031 du 3 mai 2020, 2020-032 du 5 mai 2020, 2020-033 du 7 mai 2020, 2020-034 du 9 mai 2020, 2020-035 du 10 mai 2020, 2020-037 du 14 mai 2020, 2020-038 du…

Mise à jour : 30 juin 2020

Microsoft PowerPoint - R21012v2p25 Rapport hebdomadaire 10 novembre 2021.pptx

pdf 558 Ko R21012v2p25_Rapport_hebdomadaire_10_novembre_2021.pdf

16-22 mars 23-29 mars 30 mars- 5 avr. 6-12 avril 13-19 avril 20-26 avril 27 avr- 3 mai 4-10 mai 11-17 mai 18-24 mai 25-31 mai 1-7 juin 8-14 juin 13-16 août…

Mise à jour : 9 décembre 2021

2025-011 – Programme des compensations tenant lieu de taxes des terres publiques

pdf 23 Mo DAI_2025-011_compensations_taxes_terres_publiques.pdf

200 601 à 750 165 751 à 1 000 130 1 001 à l 500 105 1 501 à 5 000 80 5 001 à 15 000 30 15 001 à 30 000 15 30 001 ù 50 000 10 50 001 à 100 000 5 Plus de 100…

Mise à jour : 9 mai 2025

Rapport annuel 2020 du Conseil de gestion de l'assurance parentale

pdf 2,27 Mo RAPG_2020.pdf

séances 0 séance8 2 séances 1 séance 1 séance Mme Brigitte Thériault (15 août 2016 au 11 avril 2021) 8/8 2/2 1/1 1/1 Mme Nathalie Joncas (25 mai 2016 au 25 …

Mise à jour : 29 avril 2026

Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et d'autres dispositions législatives

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2009/n-4-26-juin-2009

le Suivi des données de la liste électorale permanente Le processus qui prévoyait qu'à compter du 1 er janvier de l'année civile qui précède celle où doit avoir lieu une élection générale, le…

Mise à jour : 11 mars 2025

Processus d'établissement des sous-catégories d'immeubles dans la catégorie des immeubles non résidentiels

pdf 0,94 Mo processus_etablissement__sous_categories.pdf

après le dépôt du rôle demeure sans effet. Art. 71.1, al. 1 Art. 71.1, al. 3 1.3 L’adoption de la résolution reporte d’emblée du 15 septembre au 1er novembre…

Mise à jour : 1 juin 2018

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Bilan du plan d’action 2021-2022 du ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration à l’égard des personnes handicapées

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement concernant l’ajustement de l’allocation gratuite d’unités d’émissions de gaz à effet de serre devant être effectué en 2020

Décret 690-2020

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2025-011 – Programme des compensations tenant lieu de taxes des terres publiques

Rapport annuel 2020 du Conseil de gestion de l'assurance parentale

Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et d'autres dispositions législatives

Processus d'établissement des sous-catégories d'immeubles dans la catégorie des immeubles non résidentiels

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