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Les origines et les fondements de l’institution du DPCP.

pdf 1,16 Mo Origines_fondements_DPCP.pdf

20BCCA%20337&autocompletePos=1 http://www.dpcp.gouv.qc.ca/ressources/pdf/Lignes_directrices.pdf http://www…

Mise à jour : 4 mai 2022

Guide du rapport annuel – Librairie agréée

pdf 748 Ko FO-rapport-annuel-librairie.pdf

Off 5_1_e1_nom_01: 5_1_e1_action_01: 5_1_e1_nombre_01: 5_1_e1_vote_01: 5_1_e1_nom_02: 5_1_e1_action_02: 5_1_e1_nombre_02: 5_1_e1_vote_02: 5_1_e1_nom_03: 5_1_…

Mise à jour : 4 octobre 2021

Toutes correspondances, documents, lettres, courriels, analyses, mémos, plans, échanges, budgets, présentations et autres que ce soit au sein de votre ministère et / ou avec d'autres ministères ou encore, des groupes tiers relatifs à l'adoption de c

pdf 1,61 Mo 24-359_Diffusion.pdf

4%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/E-18?&digest=…

Mise à jour : 28 novembre 2024

Plan d’aménagement forestier intégré opérationnel (PAFIO-V11) de l’unité d’aménagement 111-61

pdf 599 Ko RA_Suivi_PAFIO_V11_Gaspesie_UA111-61_MRNF.pdf

n%5Fpreoccupation%2FPAFIOv11%5F2022%2FPAFIO%20111%2D61%2FPr%C3%A9paration&FolderCTID=0x012000C89FB091EE817D42B75F0D71E…

Mise à jour : 3 février 2025

Budget 2021-2022 – Budget en bref

pdf 9,44 Mo Budget2122_BudgetEnBref.pdf

dépenses de santé www.budget.finances.gouv.qc.ca/2021-2022 D ép ôt lé ga l – B ib lio th èq ue e t A rc hi ve s na ti on al es d u Q ué be c IS BN 9 78 -2 -5…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Décision de la demande 2025-2026.319

pdf 162 Ko 2025-2026-319-Decision.pdf

Édifice Catherine-De Longpré 1075, chemin Sainte-Foy, 3e étage Québec (Québec) G1S 2M1 Téléphone : 418 266-8864 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca www…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Fonds régions et ruralité – Volet commerces de proximité – Guide à l'intention des demandeurs

pdf 4,69 Mo GUI_commerces_proximite_demandeurs.pdf

4208dd706a1a78%7C0331467c063c49d0bdba898ee71533e6%7C0%7C0%7C638790323203445263%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU1…

Mise à jour : 12 février 2026

Arrangement de reconnaissance mutuelle - Métiers ou fonctions de l'eau

pdf 377 Ko ARM-consolide-metiers-eau-MRIF.pdf

la qualité de l’eau potable (RLRQ, c. Q-2, r. 40) et à l’article 10 du Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (RLRQ, c. Q-2,…

Mise à jour : 25 janvier 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives

pdf 1,01 Mo AIR_202406_PL_gouvernance_energie_MEIE.pdf

année 11,3 1,3 0,18 % 10e année 8,1 1,1 0,15 % 20e année 1,9 0,9 0,10 % 25e année 0 0,1 0,00 % 1 Les hypothèses suivantes ont été formulées pour évaluer ces…

Mise à jour : 17 juin 2024

SJ-1266 (2023-05) État des frais de justice – Petites créances

pdf 53 Ko sj1266.pdf

U R D U Q U É B E C : D istrict : Localité : N o de dossier : P artie dem anderesse c ontre. P artie défenderesse et P artie É T A T D E S F R A IS D E JU S…

Mise à jour : 30 janvier 2024

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Décision de la demande 2025-2026.319

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