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Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles – Guide d’application

pdf 2,35 Mo GUI_InspecteurPiscineResidentielle.pdf

municipal avant de procéder à une telle installation. https://www.inspq.qc.ca/pdf/publications/554-AvisPiscinesPubliques.pdf…

Mise à jour : 5 juin 2025

Renseignements concernant la rémunération, les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2019

pdf 1,84 Mo CPTFR_fourn_ben-2018-2019.pdf

tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/effectif_fonction_publique/1819/effectif_1519.pdf https://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/effectif_fonction_publique…

Mise à jour : 2 février 2022

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2019

pdf 1,53 Mo STAFR_sfs_2019.pdf

SOCIÉTÉS ANNÉE D’IMPOSITION 2019 STATISTIQUES FISCALES DES SOCIÉTÉS ANNÉE D’IMPOSITION 2019 Cette publication a été réalisée par le ministère des Finances et…

Mise à jour : 8 mai 2025

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2020

pdf 1,10 Mo STAFR_sfs_2020.pdf

SOCIÉTÉS ANNÉE D’IMPOSITION 2020 STATISTIQUES FISCALES DES SOCIÉTÉS ANNÉE D’IMPOSITION 2020 Cette publication a été réalisée par le ministère des Finances et…

Mise à jour : 20 mai 2025

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l’Éducation

pdf 1,37 Mo plan-strategique-MEQ-2023-2027.pdf

n/emploi-solidarite-sociale/publications-adm/rapport/RA-diagnostic_professions.pdf…

Mise à jour : 26 janvier 2024

Plan stratégique 2023-2027

pdf 1,37 Mo plan-strategique-MEQ-2023-2027.pdf

n/emploi-solidarite-sociale/publications-adm/rapport/RA-diagnostic_professions.pdf…

Mise à jour : 20 février 2025

Conseil d’administration d’un cégep – Document d’information

pdf 497 Ko document-infomation-conseil-administration-cegep.pdf

lui transmette une liste à jour d’organismes socio-économiques et d’entreprises à consulter. 3. Consultation La consultation est lancée dans le respect du…

Mise à jour : 3 octobre 2025

PAQ.pdf

pdf 1,29 Mo PAQ.pdf

d’un autre emploi à temps plein7. 5 Institut de recherche en politiques publiques, 2015 6 Institut de recherche en politiques publiques, 2015 Ainsi, il est…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Réforme LPTAAQ - mémoire fascicule 3

pdf 433 Ko ME_32_Union_paysanne.pdf

Consultation nationale sur le territoire et les activités agricoles - Agir pour nourrir le Québec de demain Mémoire sur le fascicule 3 : LA PROPRIÉTÉ…

Mise à jour : 19 février 2024

PPVI - Fiche A - Le rôle du parent dans le parcours scolaire de son enfant - Des actions concrètes pour soutenir le développement du civisme

pdf 424 Ko PPVI-Fiche-role-parent.pdf

demander conseil ou pour obtenir les coordonnées d’organismes qui peuvent me venir en aide ; – Consulter différentes ressources en ligne pour développer mes…

Mise à jour : 10 mars 2025

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Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2019

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Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l’Éducation

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