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sécurité du travail dans les mines et a autorisé sa publication. Cette publication s’est faite le 16 juin 2021. Au terme de la période de publication,…

la correspondance entre les employés du Collège et le ministère de l’Éducation au sujet de ce dépassement des montants autorisés. • Toute la correspondance…

LISTE MENSUELLE DES AVIS DE LICENCIEMENTS COLLECTIFS REÇUS AU MINISTÈRE DE L’EMPLOI ET DE LA SOLIDARITÉ SOCIALE Ce document peut présenter des obstacles à…

Baisses d’impôt : quels effets pour les ménages et les finances publiques ? Iris [en ligne] https://iris-recherche.qc.ca/publications/baisses-impot-qc-2023/…

anticipé sur l’emploi Le projet de règlement n’aurait pas d’impact sur l’emploi. Tableau 13 : Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi Nombre d’emplois…

anticipé sur l’emploi Le projet de règlement n’aurait pas d’impact sur l’emploi. Tableau 13 : Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi Nombre d’emplois…

.com/fees 13 5. APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI Aucun impact anticipé sur l’emploi. Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi…

il est disponible ou de se le procurer lors de sa publication ou de sa diffusion; 3° le prêt du document, à moins que cela ne compromette sa publication ou…

adm/min/famille/publications-adm/Service_de_garde/administration/Section-4-Cours-secourisme-qualification-CPE.pdf…

du projet (obligatoire) Portrait de l’organisme Date d’entrée en activité L'entreprise qui vous emploie doit déterminer la date qui convient. La date…