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un environnement sain et sécuritaire. 13 Les entreprises et organismes qui ont subi des pertes de revenu pendant la période de suspension profiteront donc de…

d’OBNL d’habitation qui ont bénéficié de fonds publics du gouvernement du Québec ou du gouvernement du Canada, pour un total de 51 649 logements. 4.1.2.…

ou indirectement des ministères, organismes et sociétés d’État des gouvernements du Québec et du Canada, incluant les crédits d’impôt, ainsi que des entités…

Aides financières du gouvernement du Québec³ - 0 $ - 0 $ - 0 $ Aides financières du gouvernement du Canada³ - 0 $ - 0 $ - 0 $ Aides financières entités…

MÉMOIRE PRÉ-BUDGÉTAIRE 2026-2027 Rédigé par Ketleen Monrose Coordonnatrice des dossiers politiques En collaboration avec Maud Briancourt Coordonnatrice…

Québec. Le Québec est néanmoins une des administrations qui émettent le moins de GES en transport au Canada par habitant et moins que la moyenne américaine.…

Québec 8 Recommandations de l’AQED 10 Conclusion 11 Annexe I : Portrait du suivi au Québec et au Canada 12 Annexe II : Historique et évolution de la…

Performance de l’Équipe du Québec lors des Jeux du Canada d’été de 2001 à 2022 ........ 23 Tableau 11 : Performance de l’Équipe du Québec lors des Jeux du Ca…

pénale commise au Canada ou à l’étranger, sauf si un pardon a été obtenu pour cette infraction; • une accusation encore pendante pour une infraction…

savoir plus Pour plus de renseignements, visitez Québec.ca. Vous pouvez en tout temps y consulter le dossier de la personne morale à l’aide de son NEQ.…