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Statistiques relatives à des causes criminelles dont au moins un chef d'infraction correspond à un des articles de loi concernant la conduite dangereuse (2019-2024) - BSM-2024-004187

pdf 420 Ko DAI_no_BSM-2024-004187.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4090 Télécopieur : 418 643-3877 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 20 juin 2024 Objet : Demande d’accès aux…

Mise à jour : 26 juin 2024

RA-transformation-numerique-MEIE.pdf

pdf 3,60 Mo RA-transformation-numerique-MEIE.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL , La présente donne suite à votre demande…

Mise à jour : 13 septembre 2024

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

pdf 1,09 Mo AIR_PL_PRP.pdf

consentement exprès avant toute activité de prospection commerciale par message électronique commercial (courriel, SMS ou autres). Cette loi exige également…

Mise à jour : 4 février 2025

Les données (fichier Excel) pour les programmes d’études suivants, soit le nombre d’inscriptions et de diplômes émis, de 2015 à 2025, selon le genre, la région administrative autant pour les versions françaises que celles anglaises des formatio

pdf 592 Ko 25-146_Diffusion.pdf

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 6 juin 2025 Objet : Demande d’accès à…

Mise à jour : 16 juin 2025

Le nombre d’hommes et de femmes par classe d’emploi pour le personnel de soutien scolaire pour les années 2015 à 2024 inclusivement, le tout ventilé par année et par classe d’emploi.

pdf 517 Ko 24-365_Diffusion.pdf

528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 25 septembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 3 octobre 2024

La version la plus récente du manuel de comptabilité scolaire, chapitre 2310 - Immobilisations corporelles.

pdf 832 Ko 24-429_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 21 octobre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 30 octobre 2024

Documents concernant le taux de sorties sans diplôme ni qualification au secondaire en formation générale des jeunes, selon le sexe, par réseau d'enseignement et par centre de services scolaire ou commission scolaire, de 2014-2015 à 2020-2021 pour le

pdf 486 Ko 23-591_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 9 février 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 19 février 2024

Diverses statistiques sur les effectifs étudiants internationaux de 2010-2011 à 2023-2024 en formation professionnelle, en format Excel.

pdf 372 Ko 25-237_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 24 juillet 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 1 août 2025

RA_Version_Web-Liste-des-puits-dhydrocarbures-2023-10-04.pdf

pdf 13,00 Mo RA_Version_Web-Liste-des-puits-dhydrocarbures-2023-10-04.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande d’accès…

Mise à jour : 4 octobre 2023

Mémoire Réalité policière - Saint-Constant

pdf 0,94 Mo MEM_VSaint_Constant.pdf

Devant nos réactions, le consultant mandaté par la RIPR a tenté de justifier les éléments adressés dans son courriel du 5 décembre 2018 en concluant avec la…

Mise à jour : 3 août 2023

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Les données (fichier Excel) pour les programmes d’études suivants, soit le nombre d’inscriptions et de diplômes émis, de 2015 à 2025, selon le genre, la région administrative autant pour les versions françaises que celles anglaises des formatio

Le nombre d’hommes et de femmes par classe d’emploi pour le personnel de soutien scolaire pour les années 2015 à 2024 inclusivement, le tout ventilé par année et par classe d’emploi.

La version la plus récente du manuel de comptabilité scolaire, chapitre 2310 - Immobilisations corporelles.

Documents concernant le taux de sorties sans diplôme ni qualification au secondaire en formation générale des jeunes, selon le sexe, par réseau d'enseignement et par centre de services scolaire ou commission scolaire, de 2014-2015 à 2020-2021 pour le

Diverses statistiques sur les effectifs étudiants internationaux de 2010-2011 à 2023-2024 en formation professionnelle, en format Excel.

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Mémoire Réalité policière - Saint-Constant

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