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résidents de HLM ont une qualité de vie liée à la santé perçue moins bonne que celle des locataires du marché privé, tandis que les proprié- taires ont une…

similaires précédentes, incluant leur historique d’exé- cution, le prix soumis, etc. Évaluer les risques liés au projet. Analyser les causes qui ont mené aux…

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Janvier 2015 Fonds spéciaux Fonds des générations Comptes à fin déterminée Transferts (dépenses) liés au régime fiscal Organismes autres que budgétaires…

vérifiées) Mars 2016 Fonds spéciaux Fonds des générations Comptes à fin déterminée Transferts (dépenses) liés au régime fiscal Organismes autres que…

par des professionnels du droit (notaires et avocats). Les coûts estimés pour les entreprises sont liés aux formalités administratives additionnelles prévues…

votre mémoire, vous êtes invités à lire le cahier de consultation et à vous prononcer sur les thèmes liés aux quatre axes qui y sont présentés : ● Axe 1 :…

Autres documents liés au remboursement des frais funéraires • Déclaration de décès, constat de décès ou tout autre document confirmant le décès • Avis de…

pour une période d’au plus 14 jours sans une ordonnance de la cour : 1° elle présente des symptômes liés à la COVID-19 et il y a des motifs sérieux de croire…

Un(e) citoyen(ne) demande quel est le motif sécuritaire lié à la plantation d’arbres sur le terrain. Le MSP explique les aspects sécuritaires liés aux…