Résultats de recherche

deux types de changement de vocation du territoire. Premièrement, celui qui réduit la superficie destinée à la production forestière, comme la création d’une…

deux types de changement de vocation du territoire. Premièrement, celui qui réduit la superficie destinée à la production forestière, comme la création d’une…

opérationnelles. • Suivi méthodique des statistiques du site Web. • Production soignée de rapports destinés aux instances concernées. 4. Mettre à jour un…

monumental d’un réseau de transport où les destinations proposent un étonnant voyage soit vers Syros, Leipzig ou Notre-Dame-des-Bois. Québec figure parmi les…

tiers; • poursuivre l’amélioration en continu de la plateforme Mon dossier mesure d’assistance, destinée aux citoyens ayant recours à la mesure d’assistance.…

d’habitation abordable Québec appuie financièrement des projets de logements locatifs abordables destinés à des ménages à revenu faible ou modeste ainsi qu’à…

particuliers. Rapport sur le financement 44 des services publics 2023-2024 Mesures spécifiques destinées à compenser les ménages à faible revenu Des mesures…

d’imposition des particuliers. Mesures pour les ménages à faible revenu 45 Mesures spécifiques destinées à compenser les ménages à faible revenu Des mesures…

particuliers. Rapport sur le financement 44 des services publics 2022-2023 Mesures spécifiques destinées à compenser les ménages à faible revenu Des mesures…

remplacement d’équipements non intégrés au modèle d’allocation MAOB, parce qu’il s’agit d’équipements destinés à des fins particulières, peut être financé au…