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alimentaire pour le Canada. AAC, MAPAQ Travaux du comité fédéral-provincial-territorial en matière de salubrité des aliments et les groupes de travail…

d’Immigration, Réfugiées et Citoyenneté Canada (IRCC). L’hyperlien suivant indique comment procéder pour faire une demande auprès de ce dernier :…

1. Nelson Boisvert, Parcs Canada 1 Crédits photos de la page I : 1. Robert Michaud, Parcs Canada 2. Nelson Boisvert, Parcs Canada 1 2 © Sa Majesté la Reine…

e ne pouvaient donc plus recourir aux services de Postes Canada pour la transmission des trousses de vote. Par ailleurs, bien que Postes Canada ait…

meilleur suivi de leur dossier. De même, ils bénéficieront d’étapes simplifiées et automatisées réduisant les erreurs potentielles et L’accélération du temps…

t fédéral, le gouvernement du Québec et les gouvernements des provinces de l’est du Canada dans différents dossiers d’importance, notamment celui de la…

50 000 $ 2024-2025 25 000 $ 04-02 CANADA MOTEURS IMPORTATIONS INC. Saint-Benoît-Labre Beauce-Sud 2025-2026 25 000 $ 34 ESSOR71474 50 000 $ 2024-2025 25 000 $…

le traitement de plusieurs dossiers sous sa responsabilité. Entre autres, on observe une hausse de : • 31 % des dossiers présentés au Conseil des ministres ;…

depuis le 1er octobre 2018. Le projet de règlement modifiant le Code de construction, lié au présent dossier, vise à modifier le chapitre V, Électricité, par…

5 sauf dans le cas où l’œuvre est accessible sur le marché (il est possible de se la procurer, au Canada, à un prix et dans un délai raisonnables et de la…