Résultats de la recherche
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Exceptions à la Loi sur le droit d'auteur en milieu scolaire
pdf 494 Ko Droit-auteur-exceptions-loi-milieu-scolaire.pdf
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Cadre de référence sur la santé mentale étudiante
pdf 1,14 Mo PASME_cadre-reference.pdf
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Guide du demandeur - Sous-volet 4.2
pdf 216 Ko GM_demandeur-sousvolet4.2-PTA_MAPAQ.pdf
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Guide du demandeur - Sous-volet 4.2
pdf 216 Ko GM_demandeur-sousvolet4.2-PTA_MAPAQ.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement
pdf 0,91 Mo air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-03-2026.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement- prépublication
pdf 0,91 Mo 2026-0021-0022-0023-0024-0025-0026-0027-0028-0029_air.pdf
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Frais de déplacement hors Québec - Rapport de mission - Toronto
pdf 96 Ko AINFR_18_Rapports_missions_T1-2024-25.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 7,42 Mo 202404-73_DE.pdf
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Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025
pdf 54 Ko plan_quebecois_valorisation_mineraux_critiques_strategiques_memoire.pdf