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concert avec elle. De manière plus spécifique, j’ai adopté le plan triennal de répartition et de destination des immeubles, la programmation et le plan…

l’ouest du territoire à l’étude se situe à près de 4 km du traversier qui mène à Tadoussac, une destination très prisée par les touristes internationaux. Ce…

période de vingt-quatre (24) heures, lorsque la destination est située en Europe, en Amérique du Nord ou en Amérique centrale. Pour les autres lieux de desti…

generally subject to the QST if the property or services are supplied for consumption in Québec (destination principle), regardless of whether the supplier…

transférée au volet 2 de la mesure appui au recrutement d’étudiants internationaux. Ce volet est destiné aux établissements universitaires qui souhaitent…

conséquences; 3. La Commission recommande que la demande anticipée d’AMM soit inscrite sur un formulaire destiné uniquement à cette fin, qu’il soit rempli et…

deux groupes de municipalités : 100 000 habitants et plus; moins de 100 000 habitants. Les fonds destinés aux grandes villes, soit celles dont la population…

Web les analyses d’impact réglementaire de tout projet visé par la Politique. Le présent guide est destiné au ministère ou à l’organisme qui doit réaliser…

help tourism businesses modernize accommodation establishments. — We will promote Québec tourist destinations, particularly by supporting the revitalization…

outillons pour entreprendre ces démarches complexes. Par ailleurs, nous développons un guide pratique destiné aux "spectateurs" d’intimidation – qu’il…