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Compte-rendu du Forum SAD - 9 février 2023

pdf 642 Ko compte-rendu-forum-SAD_fevrier-2023.pdf

l’hébergement; La participation sociale; Le choix de la personne de mourir dans son domicile. DES IMPACTS SUR Soins et services professionnels; Services…

Mise à jour : 16 mars 2026

 Présentation de la conférence Évacuations interrégionales d'installations de santé et relocalisation temporaire des usagers

pdf 1,49 Mo evacuations_interregionales_installations_sante.pdf

graduelle des usagers. Facteurs pris en compte dans la prise de décision • Distances : 642 km de Québec, 541 km de Saguenay, 859 km de Montréal; • Lien…

Mise à jour : 24 octobre 2024

Document d’information destiné au public accompagnant un dossier présenté au Conseil des ministres concernant le Programme de distribution des tests rapides d’autodépistage COVID-19 dans les pharmacies communautaires

pdf 131 Ko 2021-2292_doc_info.pdf

et plus, qui réside au Québec, pourra obtenir des autotests sans barrière économique et peu importe l’endroit où elle réside étant donné l’étendue du réseau…

Mise à jour : 5 janvier 2022

Mémoire - Loi visant à améliorer l’accompagnement des personnes et à simplifier le régime d’assistance sociale

pdf 418 Ko 2024-0113_memoire.pdf

ministères et avec d’autres parties prenantes Le ministère des Finances du Québec, le MSSS, l’Office des personnes handicapées du Québec, le ministère de…

Mise à jour : 27 septembre 2024

Mémoire - Projet de Règlement sur les modalités et conditions d’application des articles 12.2 à 12.4 de la Loi sur la gouvernance et la gestion des ressources informationnelles des organismes publics et des entreprises du gouvernement

pdf 143 Ko 2022-0035_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Éric Caire Le 16 février 2022 Ministre de la Cybersécurité et du Numérique TITRE :…

Mise à jour : 26 avril 2022

Analyse d’impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à améliorer la qualité des bâtiments, l’encadrement de la copropriété divise et le fonctionnement de la Régie du logement

pdf 694 Ko analyse_impact_reglementaire_projet_loi.pdf

immobilier du Québec (OACIQ), Ordre des technologues professionnels du Québec, Ordre des évaluateurs agréés du Québec, Ordre des architectes du Québec,…

Mise à jour : 19 juin 2018

Mémoire au conseil des ministres sur le Plan d'action 2020-2025 pour un tourisme responsable et durable

pdf 48 Ko plan_action20_25_tourisme_responsable_durable_memoire.pdf

les options permettant aux voyageurs de minimiser 3 l’impact environnemental de leurs déplacements, ainsi que pour faciliter la découverte du Québec en…

Mise à jour : 11 juin 2021

Agir en prévention de la détresse psychologique des jeunes

pdf 124 Ko fondation-jeunes-en-tete_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

n de la Stratégie nationale de prévention en santé du gouvernement du Québec 1 La santé mentale des ados : la situation au Québec En 2023, 37 % des jeunes du…

Mise à jour : 22 septembre 2025

2025-020 – Documents concernant le projet de conduite d’hydrogène Enbridge/Gazifère – responsabilités municipales et encadrement réglementaire

pdf 4,93 Mo DAI_2025-020_projet_hydrogene.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 23 mai 2025…

Mise à jour : 28 juillet 2025

Corridor appalachien

pdf 0,95 Mo corridor-appalachien.pdf

CIMATIQUES : IMPACTS ET MENACES Les impacts qu’exercent les changements climatiques sur nos milieux naturels sont bien réels. L’augmentation de la…

Mise à jour : 24 novembre 2020

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Compte-rendu du Forum SAD - 9 février 2023

Présentation de la conférence Évacuations interrégionales d'installations de santé et relocalisation temporaire des usagers

Document d’information destiné au public accompagnant un dossier présenté au Conseil des ministres concernant le Programme de distribution des tests rapides d’autodépistage COVID-19 dans les pharmacies communautaires

Mémoire - Loi visant à améliorer l’accompagnement des personnes et à simplifier le régime d’assistance sociale

Mémoire - Projet de Règlement sur les modalités et conditions d’application des articles 12.2 à 12.4 de la Loi sur la gouvernance et la gestion des ressources informationnelles des organismes publics et des entreprises du gouvernement

Analyse d’impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à améliorer la qualité des bâtiments, l’encadrement de la copropriété divise et le fonctionnement de la Régie du logement

Mémoire au conseil des ministres sur le Plan d'action 2020-2025 pour un tourisme responsable et durable

Agir en prévention de la détresse psychologique des jeunes

2025-020 – Documents concernant le projet de conduite d’hydrogène Enbridge/Gazifère – responsabilités municipales et encadrement réglementaire

Corridor appalachien

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