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RFA1920_JON_av
pdf 441 Ko RFA1920-jonquiere.pdf
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L’aménagement du territoire du Québec : Fondamental pour la lutte contre les changements climatiques
pdf 5,16 Mo amenagement-territoire.pdf
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2311013-301_-_Document_final_160.8.pdf
pdf 1,49 Mo 2311013-301_-_Document_final_160.8.pdf
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L’aide financière liée au logement pour les personnes en situation d’itinérance ou à risque de le devenir au Québec : forces et faiblesses actuelles et nouvelles approches qui pourraient être considérées
pdf 652 Ko aide-financiere-logement-itinerance-LATIMER-FALVO.pdf
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Violence conjugale en 2021
pdf 600 Ko stats_violence_conjugale_2021_3.pdf
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Consultation publique 2025 – La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029, Recueil de statistiques sur l’immigration au Québec
pdf 8,50 Mo STATS_2025_Consultation_Planif_Immigration_2026-2029.pdf
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Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mars 2021
pdf 2,26 Mo RA-engagement-fde-mars-2021.pdf
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Consultation nationale sur le territoire et les activités agricoles - Agir pour nourrir le Québec de demain
pdf 4,35 Mo GM_fascicule2-CNTAA_MAPAQ.pdf
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Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires
pdf 4,90 Mo air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf
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