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RÉALISATION DES ANALYSES ET DU SYSTÈME DE MANAGEMENT DE L’ÉNERGIE Participant MERN P L A N IF IC A T IO N R É A L IS A T IO N 11- Deuxième versement 4-…

personnes handicapées du Québec encourage les municipalités à s’inspirer de ces exemples ainsi qu’à adopter et à mettre en œuvre de telles mesures de…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du…

LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS ANNEXE A « ÉTANGS AÉRÉS » PAGE 23 de 43 SUIVI D’EXPLOITATION DES OMAEU AVRIL 2025 Annexe A –…

in 2023, in line with March 2023 budget forecasts Growth forecasts for 2024 are down due to persistent inflation and a prolonged rise in interest rates…

convention de prix payé aux éleveurs de porcs du Québec a contribué à soutenir les prix en 2020, dans un contexte où le ralentissement de la chaîne…

ce qui a trait au volume. Toujours en matière de volume, la moyenne de 2018 et 2019 des ventes de boissons alcoolisées a diminué de 3 % par rapport à la…

la hausse de 649 millions de dollars (15,6 %) des taxes à la consommation, due à la hausse de la consommation des ménages, consommation qui a été soutenue…

naturelles et des Forêts 27 o the territory is located in a proposed protected area, o there is a risk of damaging a watercourse. • Set up a compensation…

1982, c.30,a . 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001,c. 32, a.83;2006, c.22, a. 7. Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…