Résultats de recherche

actives, ainsi qu’aux autres mesures de prévention passives du CSSMM. F. LES AUTRES MESURES DE PRÉVENTION PASSIVES 45 En plus de l’outil d’aide à la…

PROJETS 7 8. AIDE FINANCIÈRE ET MODALITÉS DU VERSEMENT DE LA SUBVENTION 8 8.1 Établissement du montant de l’aide financière . . . . . . . . . . . . . . . . .…

demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme…

de loi à l’Assemblée nationale ☐ (cocher) 6.8 Autres avantages, bénéfices et inconvénients de la solution projetée Oui Non Est-ce que l’AIR fait état des aut…

26,869,842 26,869,842 Frais de financement Intérêts et autres frais sur la dette à long terme De l'organisme municipal 8,006,800 8,006,800 D'autres…

territoire public est régie par la Loi sur les terres du domaine de l’État (RLRQ, chapitre T-8.1). Elle permet entre autres l’affectation du territoire,…

études dans des domaines relatifs à l’industrie minière. E. Les relations communautaires et autochtones 8. Un meilleur partage des bénéfices des activités…

............................................ 8 4.1 Remplacement de signatures .......................................................................... 8 5.…

2018-2023 de la Politique. Les partenaires ont également été invités à soumettre tout autre document ou toute autre correspondance pouvant bonifier leur…

immeubles situés à l’intérieur de son territoire d’activités dans la ville de Bécancour. 5- Autres options Aucune autre option n'a été envisagée. 6-…