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pratiquer. La valorisation touristique de ce patrimoine fait partie des priorités du gouvernement du Québec et s’inscrit dans le prolongement de sa vision…

qui présente des impacts énergétiques ou qui permet de réduire les émissions de GES au Québec; Porter sur une technologie qui présente un potentiel de…

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Mathieu Lacombe Le 13 novembre 2020 Ministre de la Famille TITRE : Règlement modifiant…

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

VISANT PRINCIPALEMENT À AMÉLIORER L’ACCÈS À LA JUSTICE EN SIMPLIFIANT LA PROCÉDURE CIVILE À LA COUR DU QUÉBEC ET EN RÉALISANT LA TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DE…

pratiques, particulièrement en présence d’impacts non souhaités ou déraisonnables. Finalement, bien que rattaché administrativement à l’Office des…

vertu du Règlement sur les aliments et drogues. Toutefois, cette nouvelle exigence n’a pas eu d’impact sur le Québec puisque celui-ci exige la prescription…

ca/en/fichier/le-quebec-chiffres-en-main-edition-2025.pdf https://immigrantquebec.com/fr/preparer/comprendre-le-quebec/qu-est-ce-que-le-quebec/lois-linguisti…

notarié technologique au sein de la population. Par ailleurs, la Chambre des notaires du Québec et le Barreau du Québec, respectivement par le biais du Fonds…

(en 2020-2021) 8 % 12 % 16 % 20 % Orientation 2 : Maximiser l’impact des projets économiques et énergétiques dans toutes les régions du Québec AXES OBJECTIFS…