Résultats de recherche

------------ 4.5 AUTRES AJUSTEMENTS (15190) 0$ ------------ 4.6 INDEXATION 1ER AVRIL AU 30 JUIN 2016 (15200) 8 280$ ------------ 4.7 INDEXATION 1ER AVRIL…

présent guide. http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/evaluations/mil-nordique/index.htm http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/evaluations/mil-nordique/index.htm…

environnement.gouv.qc.ca/pesticides/virus-nil/bti/index.htm; consulté le 20 octobre 2019. https://www.environnement.gouv.qc.ca/pesticides/virus-nil/bti/index…

A. ALLOCATION DE BASE 2023-2024 (Annexe 1) 281 825 $ ------------ B. + INDEXATION LIÉE À L'ALLOCATION DE BASE (B = A x Indexation composée) (1) 71 947 $…

point. Motifs vérifiés par le responsable du suivi des divulgations, ventilés par catégorie d’acte répréhensible MOTIFS VÉRIFIÉS VENTILÉS PAR CATÉGORIE…

111 Prévoit les cas de caducité d’une décision de sélection. Article 112 Fixe les modalités de l'indexation des barèmes financiers des Annexes B et D.…

l’année 2021. Ce montant fait l’objet d’une indexation annuelle. Le second seuil correspondra au montant de 100 000 $ pour l’année 2022 et fera l’objet d’une…

Motifs vérifiés par la personne responsable du suivi des divulgations, ventilés par catégories d’acte répréhensible MOTIFS VÉRIFIÉS VENTILÉS PAR CATÉGORIES…

VIII.1), les frais exigibles sont indexés au 1er janvier de chaque année, à l’exception de la contribution annuelle, qui n’est pas visée. Méthode de fixation…

- sur couronne en acier (15200, 15210) - appareils amovibles (15400, 15410) - avec mordançage à l’acide (15420) 57 4. Orthodontie corrective - appareils…