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Décision de la demande 2025-2026.287

pdf 224 Ko 2025-2026-287-Decision.pdf

(Québec) G1S 2M1 Téléphone : 418 266-8864 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 15 décembre 2025 Objet : Demande…

Mise à jour : 13 janvier 2026

La certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des Centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 237 Ko 25-443_Diffusion.pdf

646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 26 septembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 14 octobre 2025

Décision de la demande 2025-2026.333

pdf 216 Ko 2025-2026-333-Decision.pdf

services. Communications détenues par le MSSS impliquant madame Picard : • Courriels envoyés au bureau de madame Picard; • Courriels reçus du bureau de…

Mise à jour : 12 février 2026

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

pdf 2,39 Mo 23-319_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 20 novembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 27 novembre 2023

Manuel comprenant la liste de tous les cours offerts au niveau collégial mentionnant le titre d'un cours de niveau collégial (Physique 101), un résumé du contenu à voir dans ce cours, ainsi que quelques références bibliographiques liées à ce cour

pdf 250 Ko 24-283_Diffusion.pdf

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 30 août 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 10 septembre 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 223 Ko 202407-19_DE.pdf

Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. : 3 Nom de l'organisme Noms des responsables Adresses courriels des responsables Numéros de téléphone des…

Mise à jour : 26 juillet 2024

Rapports financiers (TRAFICS) des CSS/CS pour les années scolaires 2016-2017 à 2023-2024 et les sommaires provinciaux des certifications finales des allocations budgétaires des Centres de services scolaires et des Commissions scolaires pour les années

pdf 342 Ko 25-381_Diffusion.pdf

646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 29 septembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 14 octobre 2025

Documents ou des informations sur les aides financières et les montants discrétionnaires à des centres de ski et des clubs de golf, lors des années 2023 et 2024, avec les programmes de la ministre responsable des Sports, des Loisirs et du Plein air.

pdf 343 Ko 24-484_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 14 novembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 22 novembre 2024

rapports financiers détaillés (états financiers : formulaires TRAFICS) de tous les Centres de service scolaire (Commissions scolaires), pour les années 2013 à 2023 en format Excel

pdf 284 Ko 23-415_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 16 novembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 27 novembre 2023

Demande accès document entente MAPAQ 18 février 2022

pdf 183 Ko 21-465_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 23 février 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 29 septembre 2022

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Décision de la demande 2025-2026.287

La certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des Centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

Décision de la demande 2025-2026.333

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

Manuel comprenant la liste de tous les cours offerts au niveau collégial mentionnant le titre d'un cours de niveau collégial (Physique 101), un résumé du contenu à voir dans ce cours, ainsi que quelques références bibliographiques liées à ce cour

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Rapports financiers (TRAFICS) des CSS/CS pour les années scolaires 2016-2017 à 2023-2024 et les sommaires provinciaux des certifications finales des allocations budgétaires des Centres de services scolaires et des Commissions scolaires pour les années

Documents ou des informations sur les aides financières et les montants discrétionnaires à des centres de ski et des clubs de golf, lors des années 2023 et 2024, avec les programmes de la ministre responsable des Sports, des Loisirs et du Plein air.

rapports financiers détaillés (états financiers : formulaires TRAFICS) de tous les Centres de service scolaire (Commissions scolaires), pour les années 2013 à 2023 en format Excel

Demande accès document entente MAPAQ 18 février 2022

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