Résultats de recherche

le cas échéant, les auteurs, ou encore le destinataire, n’en décident autrement; 5° les analyses, avis et recommandations préparés au sein du ministère du…

médicale 8 507 avis médicaux transmis Tribunal administratif du travail 50 229 dossiers ouverts 26 564 audiences convoquées Régie du bâtiment du Québec 14…

22 23 2 Fournitures et matériel note 1 476 192 1 244 233 1 476 192 1 244 233 23 24 2 Services, honoraires et contrats, locations note 7 637 314 5 945 956 7…

(REPAQ) par le DGE et ce dernier doit aviser le trésorier de toute modification aux renseignements contenus dans le REPAQ pour sa municipalité. Puisque le…

fait l’objet d’une demande d’exemption à l’exigence du « un pour un », est-ce que le MO a reçu un avis du Bureau de la gouvernance et de la coopération…

du Québec. Mesures d’accommodement et avis de révision Nombre total de demandes d’accès ayant fait l’objet de mesures d’accommodement raisonnable — Nombre d’…

présent programme. Plus précisément, les dépenses admissibles au programme sont les suivantes : − les honoraires; − les frais, les salaires et les charges…

remplacement GUIDE D’ÉLABORATION ET DE MISE EN ŒUVRE Cadres de gestion des infrastructures publiques Avis au lecteur sur l’accessibilité : Ce document est…

que pour le bénéficiaire. Dans le cas où des honoraires de gestion sont prévus à de telles ententes, la municipalité mandataire reconnaît les honoraires…

médical Demande d'avis du Conseil du trésor Demande d'avis médical au médecin-conseil Facture Fiches SAGIP (31, 32, 33, 42, 72, 80) Lettre type…