Résultats de la recherche
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026
pdf 4,04 Mo regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-juin2025.pdf
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026
pdf 4,23 Mo regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-mars2026.pdf
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026
pdf 3,43 Mo regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-sept2025.pdf
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025
pdf 2,74 Mo regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mai2024.pdf
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Analyse de la contribution du régime fiscal québécois et des autres transferts fiscaux relativement aux travailleurs handicapés à faible revenu
pdf 3,73 Mo Analyse-contribution-regime-fiscal-quebecois-et-autres-transferts.pdf
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19378.pdf
pdf 2,36 Mo 19378.pdf
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Guide méthodologique applicable à l’établissement des zones inondables et de mobilité - Volet technique et scientifique
pdf 11,16 Mo guide-methodologique-zones-inondables-mobilite-volet-technique-scientifique.pdf
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Rapport de recherche – La gestion par les élues et élus municipaux des actes et propos violents, haineux ou déplacés à leur égard
pdf 3,53 Mo RAP_gestion_elus_municipaux_actes_violents.pdf
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La réorganisation municipale - Changer les façons de faire pour mieux servir les citoyens
pdf 297 Ko livre_blanc.pdf
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Frais de déplacement de Marie-Claude Francoeur de 2019 à 2020
pdf 12,07 Mo Frais-deplacement-Marie-Claude-Francoeur-2019-2020.pdf