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Nombre d’avis écrits d’intention de faire l’enseignement à domicile reçus par le MEQ (DEM), entre le 1er septembre 2019 au 13 mars 2026, ainsi que le motif administratif ou le code de retrait (transfert vers une école privée, déménagement hor

pdf 349 Ko 25-1064_Diffusion.pdf

COURRIEL Québec, le 27 mars 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-1064 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 13 avril 2026

Nombre d’avis écrits d’intention de faire l’enseignement à domicile reçus par le MEQ (DEM), entre le 1er septembre 2019 au 13 mars 2026, ainsi que le motif administratif ou le code de retrait (transfert vers une école privée, déménagement hor

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COURRIEL Québec, le 27 mars 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-1064 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 13 avril 2026

Décret concernant l’autorisation à la Société de transport de Montréal de s’associer à titre de commanditaire au sein d’une société en commandite avec 9329-2597 Québec inc

pdf 211 Ko 2026-1163_memoire.pdf

bien immobilier construit en application du premier alinéa de l’article 92.0.8 de la LSTC. 5- Autres options La réalisation d’un projet de développement…

Mise à jour : 7 avril 2026

Programme de développement territorial et sectoriel

pdf 668 Ko PG_developpement-territorial-sectoriel-PDTS_MAPAQ.pdf

d’une recherche appliquée portent en premier lieu sur un produit unique ou un nombre limité de produits, d’opérations, de méthodes ou de systèmes. Cette…

Mise à jour : 16 octobre 2024

Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

pdf 2,45 Mo 25-684_Diffusion.pdf

Québec, le 8 janvier 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-684 Bonjour, Nous donnons suite à…

Mise à jour : 15 janvier 2026

Rapport annuel de gestion 2022-2023 – Office des professions du Québec

pdf 8,79 Mo 2022-23_002_RAG2023-22-09-2023-Accessible-HR-v3.pdf

déterminées est appliquée aux régimes interemployeurs à prestations déterminées gouvernementaux, étant donné que la direction ne dispose pas d’informations…

Mise à jour : 3 décembre 2024

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances – 2016-2017

pdf 1,73 Mo MINFR_RAG2016-2017.pdf

chargé de l’application de la présente loi, à l’exception du chapitre III.1, dont l’application relève du ministre du Revenu, et des articles 84.0.1 à 84.0.7…

Mise à jour : 13 février 2020

Initiative ministérielle proximité 2024-2026

pdf 846 Ko GM_initiative_ministerielle_proximite_2024_2026_MAPAQ.pdf

qu’à leur personnel. Initiative ministérielle Proximité 2024-2026 2 Contribution en espèces Contribution financière privée prenant la forme d’un…

Mise à jour : 20 août 2024

Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 3,26 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

supérieur 2021-2026. Les données doivent être transmises au Ministère par l’intermédiaire du portail CollecteInfo. 2.2 Plan d’action sur la santé mentale…

Mise à jour : 21 janvier 2022

Le nombre de classes de maternelle 4 ans ouvertes pour chaque année scolaire depuis le début de la mise en œuvre du projet, et le nombre total d'enfants qui fréquentent la maternelle 4 ans pour chaque année également.

pdf 378 Ko 25-780_Diffusion.pdf

Québec, le 12 février 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-780 Bonjour, Nous donnons suite à…

Mise à jour : 23 février 2026

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Nombre d’avis écrits d’intention de faire l’enseignement à domicile reçus par le MEQ (DEM), entre le 1er septembre 2019 au 13 mars 2026, ainsi que le motif administratif ou le code de retrait (transfert vers une école privée, déménagement hor

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Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

Rapport annuel de gestion 2022-2023 – Office des professions du Québec

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances – 2016-2017

Initiative ministérielle proximité 2024-2026

Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

Le nombre de classes de maternelle 4 ans ouvertes pour chaque année scolaire depuis le début de la mise en œuvre du projet, et le nombre total d'enfants qui fréquentent la maternelle 4 ans pour chaque année également.

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