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Évaluation de la maternelle 4 ans - Rapport d'étape 2023

pdf 1,23 Mo Rapport-maternelle-4-ans.pdf

ET D’ENSEIGNANTS, DE MEMBRES DE DIRECTIONS D’ÉCOLE ET DE CONSEILLÈRES PÉDAGOGIQUES Rapport d’étape 2023 Coordination et rédaction Direction de l’évaluation…

Mise à jour : 9 avril 2026

Rapport final - Les processus de réintégration sociale et communautaire des Premières Nations et Inuit

pdf 2,27 Mo rapport_final_processus_reintegration_premieres_nations.pdf

auquel sont soumis les Premières Nations et les Inuit dans le système de justice pénale, évoquant tour à tour le fait qu’ils soient soumis à des peines plus…

Mise à jour : 9 janvier 2024

Équiterre

pdf 9,85 Mo equiterre.pdf

climatique. Le texte de la motion incluait le passage suivant : « Que l’Assemblée nationale déclare à son tour l’urgence climatique, et qu’elle [...] demande…

Mise à jour : 24 novembre 2020

23-531_Diffusion.pdf

pdf 28 Mo 23-531_Diffusion.pdf

Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif Code de nature 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01 01 02…

Mise à jour : 1 février 2024

Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

pdf 1,72 Mo annexe-budgetaire-2023-2024.pdf

ts 2023-2024 14 Ministère de l’Enseignement supérieur Annexe l001 Tableau comparatif des règles utilisées dans le calcul des allocations normalisées…

Mise à jour : 14 juin 2023

Documents relatifs au développement et au déploiement de l’application mobile « Clic École »

pdf 3,37 Mo 25-956_Diffusion.pdf

Solution Mobile doit être développée avec la version la plus récente de Android Studio (actuellement 2023.2.1) et la version la plus récente de Kotlin…

Mise à jour : 19 mars 2026

Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2025-2026

pdf 1,65 Mo regime-budgetaire-cegeps_2025-26.pdf

d’étape semestriels (31 mai 2021, 30 novembre 2021, 31 mai 2022, 30 novembre 2022, 31 mai 2023 et 30 novembre 2023) pour chacun des projets approuvés ainsi…

Mise à jour : 8 juillet 2025

Résumés des demandes au Programme 2019-2022 de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier

pdf 0,95 Mo RE_projets_finances_FRQNT_2019-2022.pdf

2022 Décembre 2025 2021-MCS : 2 mars 2021 Décembre 2021 Juin 2025 2022-MCS : 2 février 2022 Février 2023 Août 2026 Note importante Considérant les…

Mise à jour : 28 octobre 2025

Contexte légal et administratif - Document en soutien à l'élaboration des plans d'aménagement forestier intégré tactiques 2023-2028 - Abitibi-Témiscamingue

pdf 867 Ko DS_Contexte_PAFIT_R08_MRNF.pdf

.................................................................................25 Version avril 2023 CONTEXTE LÉGAL ET ADMINISTRATIF DOCUMENT EN SOUTIEN À…

Mise à jour : 22 août 2024

Demande d'accès à l'information 202302-06

pdf 4,32 Mo 202302-02_REP.pdf

COURRIEL Le 3 mars 2023 DEMANDEUR N/Réf. : 202302-02 Objet : Demande d’accès à l’information Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…

Mise à jour : 17 juillet 2024

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Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

Documents relatifs au développement et au déploiement de l’application mobile « Clic École »

Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2025-2026

Résumés des demandes au Programme 2019-2022 de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier

Contexte légal et administratif - Document en soutien à l'élaboration des plans d'aménagement forestier intégré tactiques 2023-2028 - Abitibi-Témiscamingue

Demande d'accès à l'information 202302-06

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