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Décret de la Ville de Saguenay

pdf 103 Ko decret-ville-de-saguenay.pdf

de ses biens, services ou activités est un prix exigé, soit de façon ponctuelle, soit sous forme d'abonnement, soit selon des modalités analogues à celles…

Mise à jour : 2 août 2010

Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur la Communauté métropolitaine de Québec et sur ses compétences

pdf 1,28 Mo rapport_loi_CMQ.pdf

gouv.qc.ca Mot de la ministre Table des matières Résumé Introduction CHAPITRE 1 - Les grands enjeux métropolitains CHAPITRE 2 - Le rôle de la Communauté…

Mise à jour : 2 août 2010

Aide-mémoire – Mise en œuvre de l’orientation gouvernementale en matière d’aménagement du territoire consacrée à l’activité minière

pdf 4,62 Mo OGAT_Activites_minieres.pdf

.................. 13 ANNEXE 2 – Modèle de lettre pour informer et consulter les titulaires de droits miniers ............................................ 15…

Mise à jour : 9 juin 2021

Mémoire concernant l'Autorisation de conférer un statut provisoire de protection à un territoire situé dans la région de Montréal à titre de paysage humanisé projeté de L’Île-Bizard, de dresser le plan de cette aire et d’établir son plan de

pdf 64 Ko statut_provisoire_protection_territoire_titre_paysage_humanise_projete_memoire.pdf

paysage humanisé projeté sont de : ‒ préserver et mettre en valeur la biodiversité et les services écosystémiques; ‒ préserver et améliorer la connectivité…

Mise à jour : 25 juin 2021

Analyse d'impact réglementaire = Projet de décret du Comité paritaire du personnel de l’industrie de la signalisation routière du Québec

pdf 716 Ko 2024-1014_air.pdf

assujetties considérant que la masse salariale des entreprises pourrait augmenter d’environ 8,4 %. Bien que cette augmentation corresponde à des charges…

Mise à jour : 28 février 2024

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (août 2023)

pdf 3,60 Mo Engagements_2023-08-MCC.pdf

catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

Mise à jour : 12 septembre 2023

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (octobre 2023)

pdf 1,50 Mo Engagements_2023-10-MCC.pdf

catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

Mise à jour : 9 novembre 2023

Mémoire concernant le projet de règlement sur la procédure suivie par la Commission sur les soins de fin de vie afin de vérifier le respect des conditions relatives à l'administration de l'aide médicale à mourir et sur les renseignements devant lui

pdf 258 Ko 2024-0158_memoire.pdf

par ce règlement lorsqu’il administre l’AMM à une personne, trouve application en contexte de DAAMM bien qu’il n’ait fait l’objet d’aucune modification…

Mise à jour : 4 février 2025

L'intervention municipale et gouvernementale lors du glissement de terrain de l'avenue du Parc à Saguenay

pdf 23 Mo P1-Intervention_saguenay_commun.pdf

76 résidences - Hébergement temporaire; - Gestion du temps pour la récupération des biens; - Dons (matériels et financiers). 84 84 Enjeux liés aux demandes…

Mise à jour : 19 octobre 2023

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (novembre 2023)

pdf 2,20 Mo Engagements_2023-11-MCC.pdf

Lauréate - Prix du Québec - prix Denise-Filiatrault 2023 Lauréat - Prix du Québec - prix Georges-Émile-Lapalme 2023 Lauréate - Prix du Québec - prix…

Mise à jour : 18 décembre 2023

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Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur la Communauté métropolitaine de Québec et sur ses compétences

Aide-mémoire – Mise en œuvre de l’orientation gouvernementale en matière d’aménagement du territoire consacrée à l’activité minière

Mémoire concernant l'Autorisation de conférer un statut provisoire de protection à un territoire situé dans la région de Montréal à titre de paysage humanisé projeté de L’Île-Bizard, de dresser le plan de cette aire et d’établir son plan de

Analyse d'impact réglementaire = Projet de décret du Comité paritaire du personnel de l’industrie de la signalisation routière du Québec

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (août 2023)

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (octobre 2023)

Mémoire concernant le projet de règlement sur la procédure suivie par la Commission sur les soins de fin de vie afin de vérifier le respect des conditions relatives à l'administration de l'aide médicale à mourir et sur les renseignements devant lui

L'intervention municipale et gouvernementale lors du glissement de terrain de l'avenue du Parc à Saguenay

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