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lautorite/grand_public/publications/organisation/rapports-annuels/autorite/amf-rapport-annuel-2024-2025.pdf…

on de l’impact anticipé sur l’emploi Oui Non Est-ce que la grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi a été insérée à l’AIR? x Est-ce que l’effet…

PERFORM DIRECTION DE LA NORMALISATION, DE L’INFORMATION FINANCIÈRE ET DU FINANCEMENT MARS 2024 Cette publication a été réalisée par le ministère des Affaires…

ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Service_de_garde/qualite-educative/Guide_pratique-QED-21-03-2025.pdf…

partenaires : https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-003716/ • Document à l’intention des partenaires (incluant une fiche d’aide à la décision) :…

.mamot.gouv.qc.ca/fileadmin/publications/habitation_protection_consommateur/analyse_impact_reglementaire_copropriete.pdf…

n de l’impact anticipé sur l’emploi Oui Non Est-ce que la grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi a été insérée à l’AIR? ☒ ☐ Est-ce que l’effet…

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nu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/directive-AISG.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publication…

il est disponible ou de se le procurer lors de sa publication ou de sa diffusion; 3° le prêt du document, à moins que cela ne compromette sa publication ou…