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federation-quebecoise-des-centres-communautaires-loisir_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 203 Ko federation-quebecoise-des-centres-communautaires-loisir_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

québécoise des centres communautaires de loisir (FQCCL) rassemble 87 membres répars dans 11 régions du Québec. Ces centres communautaires de loisir (CCL)…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Document d'information - Projet de loi 2 - Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et visant la protection des enfants nés à la suite d’une agression sexuelle et des personnes victimes de cette agression ainsi que l

pdf 212 Ko 2023-0028_doc_info.pdf

concernant les projets de grossesse pour autrui lorsque la mère porteuse est domiciliée hors du Québec; o de permettre à l’enfant né à la suite d’une…

Mise à jour : 27 février 2023

Document d'information - Amendements au projet de loi n° 2, loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et modifiant le code civil en matière de droits de la personnalité et d’état civil

pdf 213 Ko 2022-0121_doc_info.pdf

conclusions du jugement Centre de lutte contre l’oppression des genres et al. c. Procureur général du Québec, qui invalide notamment l’article 71 du Code…

Mise à jour : 3 juin 2022

Simulation d’un incident de pipeline en milieu agricole : Exercice Montaye

pdf 3,00 Mo B2-03-simulation-incident-pipeline-milieu-agricole-exercice-montaye.pdf

Terminal Miramichi Nouveau-Brunswick Terminal Gaspé Gaspésie • 70 % des produits pétroliers consommés au Québec • 40 % de tout l’est du Canada 5 Un taux…

Mise à jour : 13 novembre 2025

Traitement comptable des avantages sociaux futurs, considérations complémentaires

pdf 251 Ko traitement_comptable_avantages_sociaux_complement.pdf

premier paragraphe. Régimes à actes notariés des anciennes villes de Montréal et de Québec Les villes de Montréal et Québec ont contracté des actes notariés…

Mise à jour : 22 juillet 2014

Demande d'accès à l'information 202211-19

pdf 2,78 Mo 202211-19_REP.pdf

Chibougamau (Québec) G8P 2Z3 Téléphone : 418 748-7701, poste 278 Nord-du-Quebec.faune.autorisation@mffp.gouv.qc.ca mffp.gouv.qc.ca 53-54 53-54 53-54…

Mise à jour : 17 juillet 2024

Microsoft Word - 241001-Coup d'oeil de la recherche (003).docx

pdf 468 Ko 241001-Coup_d_oeil_de_la_recherche.pdf

détention de juridiction provinciale du Québec MOTS CLÉS : ÉDUCATION EN PRISON, ÉDUCATION DES ADULTES, DÉSISTANCE, RÉINSERTION SOCIALE, MILIEU CARCÉRAL…

Mise à jour : 2 octobre 2024

Foire aux questions relatives à l'orientation gouvernementale Pour assurer une cohabitation harmonieuse de l'activité minière avec les autres utilisations du territoire

pdf 345 Ko mines_foires_aux_questions.pdf

traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et…

Mise à jour : 9 février 2018

Juillet à septembre

pdf 234 Ko t2_frais-formation-colloque-art-22.pdf

l'informatique du Québec (JIQ)Secrétariat à l'Internet haute vitesse et aux projets spéciaux de connectivité 12 novembre 2024 Centre de foires Expocité…

Mise à jour : 15 novembre 2024

Projet de loi protégeant les personnes contre les thérapies de conversion visant à modifier leur orientation sexuelle, leur identité de genre ou leur expression de genre

pdf 69 Ko therapies_conversion_doc_info.pdf

LEUR ORIENTATION SEXUELLE, LEUR IDENTITÉ DE GENRE OU LEUR EXPRESSION DE GENRE CONTEXTE Il existe au Québec certaines pratiques connues sous l’appellation de…

Mise à jour : 18 novembre 2020

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