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Programme de soutien au développement de la pratique sportive au Québec (PSDPS)

pdf 736 Ko PSDPS-guide.pdf

Québec; 7.2. Il est un organisme à but non lucratif créé par une instance publique pour répondre à des intérêts d’administration publique; 11 Dans le cas où…

Mise à jour : 23 avril 2026

Cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles

pdf 1,69 Mo cadre_normatif_glissements_terrain.pdf

fer, bassin de rétention, etc. - Implantation pour des raisons autres que de santé ou de sécurité publique Interdit : ` dans le talus ` dans la bande de…

Mise à jour : 29 septembre 2016

Revue de littérature sur les conditions de détention des personnes de diversité sexuelle et de genre

pdf 893 Ko revue_litterature_lgbtq.pdf

. Sous-ministériat des services correctionnels. Ministère de la Sécurité publique du Québec. Ministère de la Sécurité publique du Québec Sous-ministériat des…

Mise à jour : 20 avril 2023

DOC_dossierPresseSQRI2025_Final.pdf

pdf 1,37 Mo DOC_dossierPresseSQRI2025_Final.pdf

lauréats seront dévoilés, à Montréal, le vendredi 7 novembre 2025. Pour connaître tous les détails, consultez : Québec.ca/rencontres-interculturelles…

Mise à jour : 4 novembre 2025

23_Decision_2025-2026.pdf

pdf 2,83 Mo 23_Decision_2025-2026.pdf

publics et des entreprises du gouvernement (LGGRI) et à celle de la Loi sur les infrastructures publiques (LIP). De juillet 2024 à octobre 2024, des analyses…

Mise à jour : 18 septembre 2025

Présentation - Programme d'obligations vertes du Québec

pdf 640 Ko AUTFR_Obligations_vertesPPT_202002.pdf

celui du Canada (5,7 %). - Le taux de chômage du Québec devrait atteindre 4,9 % en 2020. 2 FINANCES PUBLIQUES SOLIDES ET RÉDUCTION DE LA DETTE • Le Québec a…

Mise à jour : 24 avril 2026

Mémoire au Conseil des ministres - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les véhicules routiers affectés au transport des élèves

pdf 72 Ko 2024-0121_memoire.pdf

de 70 minibus thermiques dont l’année modèle est de 14 ans sont en circulation au Québec. 6 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties…

Mise à jour : 28 février 2025

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2021

pdf 2,14 Mo CPTEN_fourn_ben-2020-2021.pdf

..................... 221 788 594 200Consultant Jacques Bouchard inc. MSP................................................................ 594 200 106 574…

Mise à jour : 8 février 2022

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2021

pdf 2,14 Mo CPTEN_fourn_ben-2020-2021.pdf

..................... 221 788 594 200Consultant Jacques Bouchard inc. MSP................................................................ 594 200 106 574…

Mise à jour : 8 février 2022

Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

pdf 1,53 Mo evaluation_effets_petraas.pdf

programme et même d’une politique publique. La reddition de comptes à ceux qui financent le programme constitue la finalité d’une telle démarche évaluative.…

Mise à jour : 8 juin 2023

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Présentation - Programme d'obligations vertes du Québec

Mémoire au Conseil des ministres - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les véhicules routiers affectés au transport des élèves

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2021

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Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

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