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l'informatique du Québec (JIQ)Secrétariat à l'Internet haute vitesse et aux projets spéciaux de connectivité 12 novembre 2024 Centre de foires Expocité…

LEUR ORIENTATION SEXUELLE, LEUR IDENTITÉ DE GENRE OU LEUR EXPRESSION DE GENRE CONTEXTE Il existe au Québec certaines pratiques connues sous l’appellation de…

INTÉGRÉES EFFETS RECHERCHÉS SUR LES DÉTERMINANTS DE LA SANTÉ, DU BIEN-ÊTRE ET DE LA RÉUSSITE ÉDUCATIVE IMPACTS ULTIMES RECHERCHÉS MODÈLE LOGIQUE DE…

1171, avenue de l’Accueil, Dégelis, Québec (Québec) G5T 0B9 Montréal 1255, rue Peel, bureau 100, Montréal (Québec) H3B 4V4 Québec 12, rue Sainte-Anne, Québec…

CONSULTATIF SUR LA RÉALITÉ POLICIÈRE AU QUÉBEC Le gouvernement du Québec a entrepris, en décembre 2019, une démarche de réflexion sur la réalité policière au…

Règlement sur les parcs est publié à la Gazette officielle du Québec. Besoin d’en savoir plus? Consultez le site du gouvernement du Québec pour obtenir des…

les deux secteurs d’activités. 6- Évaluation intégrée des incidences L’analyse d’impact réglementaire démontre que l’impact de ce projet de règlement sur les…

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Madame Danielle McCann Le Ministre de l’Enseignement supérieur TITRE : Règlement modifiant le…

1171, avenue de l’Accueil, Dégelis, Québec (Québec) G5T 0B9 Montréal 1255, rue Peel, bureau 100, Montréal (Québec) H3B 4V4 Québec 12, rue Sainte-Anne, Québec…

surplus provient des éléments suivants : l’impact à venir des nouvelles initiatives annoncées dans le cadre de la mise à jour de novembre 2017 du Plan…