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Elles pourraient donc être réglementaires, non réglementaires, ou constituer une combinaison de ces deux options. Les ministères et organismes…

l’intégrité du processus de décision, voire l’intégrité du décideur soit remis en question, est très élevé. Les titulaires de charges publiques sont donc…

dépenses réelles et non sur des estimations. La liste d’envoi des courriels a été élaborée à partir de deux sources : • les visiteurs interceptés sur le site…

Bessette, Jean-Luc Objet: RE: Ovt Oui, compte tenu du décret sur l’insularité, il y a deux planifications et deux cadres de priorités distinctes. A AVIS DE…

expérience de justice; • Enfin, l’IQAJ, en tant que tel, est établi en fonction de la moyenne des deux indicateurs précédents, soit celui de la perception à…

Les salaires présentés ont été produits en répartissant par quartile les moyennes salariales des deux dernières années. Le guide donne donc un aperçu des…

Les salaires présentés ont été produits en répartissant par quartile les moyennes salariales des deux dernières années. Le guide donne donc un aperçu des…

de celles-ci dans le choix d’une destination; • Connaître les intentions de voyages au cours des deux prochaines années; • Mesurer l’intention des…

les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Le règlement rappelle que la mise en œuvre 17 d’une procédure disciplinaire…

VILLE DE GRANBY VILLE DE JOLIETTE VILLE DE LA TUQUE VILLE DE LAVAL VILLE DE LÉVIS Gatineau Granby Joliette La Tuque Laval Lévis Circonscription électorale :…