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générations futures. IMPACTS Lorsqu’une personne ne peut assumer ses activités quotidiennes à la suite d’une infraction commise à son égard, il en résulte…

Finances du Québec a été consulté afin de connaître les impacts financiers de ce règlement sur les contribuables. Comme prévu à l’article 54 de la Loi sur la…

.com — Page 7 : Catherine Viens/Le Québec en images (1), Isabelle Cliche/Wikimedia Commons (2), Marion Despouys/Le Québec en images (3), Daniel Bellemarre/…

rejoindre le PAP • Aumônier • Soutien du Syndicat des agents de la paix en services correctionnels du Québec (SAPSCQ) • Débriefing opérationnel réalisé par…

d’être confrontées. Faire connaître au personnel concerné la clause d’impact et les outils de l’Office des personnes handicapées du Québec (OPHQ) pour le…

pour les sensibiliser aux impacts de cette loi. Selon Me Sylvain Bourassa, les audiences liées à ces amendes se feront principalement sur dossier, ce qui…

1 MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Benoit Charette Le 14 avril 2023 Ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les…

ministères et avec d’autres parties prenantes La Société d’habitation du Québec, le ministère des Finances du Québec et le Secrétariat du Québec aux…

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur François Bonnardel Le 10 juin 2022 Ministre des Transports TITRE : Projet de Règlement…

situation fiable du bâtiment étudié et mettant en évidence les informations pertinentes en termes d’impacts énergétiques Propositions de changement optimales…