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873-1082 1 Québec, le 12 juin 2025 Monsieur David Lehoux Directeur général Collège de Lévis 9, rue Monseigneur-Gosselin Lévis (Québec) G6V 5K1 Objet : Cibles…

et de gains en capital inscrits dans les déclarations d’impôt pour l’année d’imposition 2021 plus élevés que prévu, – 943 millions de dollars aux impôts des…

de la hausse de 1,3 milliard de dollars des revenus fiscaux attribuable à des encaissements plus élevés que prévu, principalement aux impôts des sociétés et…

GES produites par un véhicule traditionnel à essence. Or, le coût d’acquisition des VE demeure plus élevé que celui des véhicules traditionnels à essence.…

modalités et les conditions de versement, par le MINISTRE, d’une subvention d’un montant maximal de deux millions cinq cent mille dollars (2,5 M$) à la SDN…

t d’urgence (SHU) et des haltes-chaleurs pour sa part était de 96 %. Malgré un taux d’occupation élevé, il restait 59 places dans les services réguliers. –…

de celles-ci dans le choix d’une destination; • Connaître les intentions de voyages au cours des deux prochaines années; • Mesurer l’intention des…

Unité inscrite aux deux noms (art. 35, al. 1) Avec bâtiment Exemple : bâtiment appartenant à la municipalité et terrain appartenant à l'État et la…

établissements d’enseignement; ATTENDU QUE, par le décret numéro 505-2020 du 6 mai 2020, le gouvernement a levé la suspension applicable à certains services…

transformation à 735-230 kV dans la région de St-Césaire équipé de deux transformateurs de puissance. de deux départs à 735 kV et d'au moins deux…