Résultats de la recherche
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La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 5, partie 2
pdf 8,76 Mo biodiversite_urbanisation_chap_5_partie2.pdf
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Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2022-2023 – Bilan 2021-2022 du ministère de la Santé et des Services sociaux
pdf 2,20 Mo PL_22-824-08W_MSSS.pdf
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Annexe - Demande d'accès à l'information 22-03/034-JF
pdf 69 Ko Annexe_22-03-034-JF.pdf
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Rendez-vous pour la réussite éducative : l’éducation au-delà de la pandémie
pdf 579 Ko Document-consultation-reussite-educative.pdf
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Projet de règlement sur un bloc de 300 mégawatts d’énergie solaire photovoltaïque
pdf 217 Ko 2024-0025_memoire.pdf
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2024-2025
pdf 24 Mo rapport-annuel_enfants-autochtone-disparus-2024-2025.pdf
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PSF-QE-Projets-retenus
pdf 153 Ko liste-projets-retenus_PSF_qualite-educ_2023-2024.pdf
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Mémoire concernant le Projet de décret concernant la déclaration d’une zone d’intervention spéciale afin de permettre l’aménagement et la poursuite de l’exploitation d’un lieu d’enfouissement technique sur certains lots situés sur le ter
pdf 59 Ko amenagement_exploitation_enfouissement_technique_drummondville_memoire.pdf
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Plan stratégique 2017-2021 du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
pdf 3,31 Mo plan-strategique2017-2021.pdf
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Présentation PowerPoint
pdf 569 Ko RA-rapport-tourisme-responsable-durable-sommaire.pdf
