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Rapport mensuel des opérations financières au 30 juin 2022

pdf 709 Ko MENFR_rmof_15_18.pdf

provenant des transferts pour la santé, en partie compensée par une hausse des revenus provenant de la péréquation. Les revenus provenant des transferts pour…

Mise à jour : 10 octobre 2023

Rapport mensuel des opérations financière au 30 septembre 2018

pdf 236 Ko MENFR_rmof_13_05.pdf

communiquer avec la Direction des communications du ministère des Finances, au 418 528-7382. Le rapport est également publié sur le site Web du ministère des…

Mise à jour : 10 octobre 2023

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

pdf 3,53 Mo 2020-12906.pdf

n’étant pas en mesure d’appliquer le règlement; 2. nombre de municipalités ayant fait appel au ministère en ce domaine en précisant les catégories de sujets…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

pdf 1,93 Mo 24-622_Diffusion.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces- information/reponses/janvier-a-mars-2024 … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/mi…

Mise à jour : 29 septembre 2025

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

pdf 1,93 Mo 24-622_Diffusion.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces- information/reponses/janvier-a-mars-2024 … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/mi…

Mise à jour : 19 mars 2025

Statistiques concernant les tentatives de suicide et les suicides dans les établissements de détention depuis 2017

pdf 2,37 Mo 2022-13515.pdf

visée dans le paragraphe 1°; 3° à un organisme qui, en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si…

Mise à jour : 30 janvier 2023

Demande accès document cours Culture et citoyenneté 17 janvier 2023

pdf 563 Ko 21-316_Diffusion.pdf

votre demande d’accès visant à obtenir les documents suivants : « Tout document que détient le Ministère vous permettant de voir le coût total du lancement…

Mise à jour : 29 septembre 2022

La liste du personnel politique pour le cabinet lié au ministère de L'Enseignement supérieur de 2022 à aujourd'hui

pdf 540 Ko 25-615_Diffusion.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/enseignement-superieur/cadre-legal-transparence/acces-information/etudes-credits…

Mise à jour : 1 décembre 2025

Nombre d’étudiants qui ont fréquenté le centre d’études collégiales en Charlevoix depuis sa création en 1994 ainsi que le taux de réussite de l'épreuve uniforme de français des 5 dernières années.

pdf 362 Ko 23-70_Diffusion.pdf

scolaires 2017-2018 à 2021-2022 Données pour le Centre d'études collégiales en Charlevoix. Source : Ministère de l'Enseignement supérieur, Direction…

Mise à jour : 28 juin 2023

Nombre d'élèves par école - 2022-2023 _ Document Excel qui contient les adresses/codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques

pdf 3,08 Mo 23-162_Diffusion.pdf

-Je Privé 0 0 290 290 Le Collège Lower Canada, Campus primair 408501 4090, avenue Royal Montréal H4A2M5 Montréal (06) Privé 0 237 501 738 Le Collège Lower Ca…

Mise à jour : 3 août 2023

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Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

Statistiques concernant les tentatives de suicide et les suicides dans les établissements de détention depuis 2017

Demande accès document cours Culture et citoyenneté 17 janvier 2023

La liste du personnel politique pour le cabinet lié au ministère de L'Enseignement supérieur de 2022 à aujourd'hui

Nombre d’étudiants qui ont fréquenté le centre d’études collégiales en Charlevoix depuis sa création en 1994 ainsi que le taux de réussite de l'épreuve uniforme de français des 5 dernières années.

Nombre d'élèves par école - 2022-2023 _ Document Excel qui contient les adresses/codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques

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