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Bilan de performance des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées pour l’année 2024

pdf 0,94 Mo bilan-performance-omaeu-2024.pdf

Mise à jour : 1 avril 2026

Rapport d’évaluation de mi-parcours de la Politique de l’activité physique, du sport et du loisir, Au Québec, on bouge!

pdf 1,53 Mo Politique-activite-physique-sport-loisir-rapport-evaluation.pdf

d’améliorations au regard des heures d’ouverture des installations. Les fédérations sportives (29 %) et les ONL (29 %) sont relativement nombreux à avoir…

Mise à jour : 20 août 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 7,42 Mo 202404-73_DE.pdf

PAR COURRIEL Le 29 mai 2024 DEMANDEUR N/Réf. : 202404-73 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…

Mise à jour : 3 juin 2024

Une vision d'action commune – Cadre d'aménagement et orientations gouvernementales – Région métropolitaine de Montréal 2001-2021

pdf 4,70 Mo cmm_cadre_amenagement.pdf

tonnes en 2011, puis 105,7 millions de tonnes en 2026. Sur l’ensemble de la période 1990-2026, la progression attendue est donc de 23,8 millions de tonnes ou…

Mise à jour : 19 juillet 2010

TNCDC.pdf

pdf 824 Ko TNCDC.pdf

communautaire 2022-2027 (PAGAC). Ainsi, la convention de subvention qui doit être renouvelée au 1er avril 2026 et qui devrait être en vigueur jusqu’au 31…

Mise à jour : 20 janvier 2026

Instructions et gabarit du rapport annuel de gestion 2019-2020 pour les ministères et organismes de l’Administration gouvernementale

pdf 1,72 Mo RAG-23-24_V4_-_test2.pdf

avec les ministères et organismes, visant à devancer la publication des Comptes publics 2025-2026 en juillet 2026 104 organisations rencontrées et 297…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère des Finances

pdf 6,28 Mo MINFR_RAG2023-2024.pdf

avec les ministères et organismes, visant à devancer la publication des Comptes publics 2025-2026 en juillet 2026 104 organisations rencontrées et 297…

Mise à jour : 18 septembre 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère des Finances

pdf 6,47 Mo MINFR_RAG2023-2024_v2.pdf

avec les ministères et organismes, visant à devancer la publication des Comptes publics 2025-2026 en juillet 2026 104 organisations rencontrées et 297…

Mise à jour : 25 septembre 2024

Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030 - version interactive

pdf 16,34 Mo PO_strategie_hydrogene-vert-bioenergies_version-ecran_MEIE.pdf

O V ER - RAYONNER - 68 Annexe 1 : La Feuille de route 2021-2026 A N N EX E Axe Objectifs 2026 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 AXE 1…

Mise à jour : 24 novembre 2022

Montants alloués aux 59 centres de services scolaires et commissions scolaires qui étaient autorisés à offrir le programme d’études (ASP) lancement d’une entreprise (ou sa version anglaise), par le ministère de l’Éducation et le nombre de dip

pdf 463 Ko 25-979_Diffusion.pdf

463 93 075 62 507 45 539 29 066 8 327 — — — 784 de lʼOr-et-des-Bois — — — — — — — — — — — 785 du Lac-Abitibi — — — — — — — — — — — 791 de lʼEstuaire 54 383…

Mise à jour : 17 avril 2026

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