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Volet_2_modele_perennisation_financiere_audiovisuel_quebecois_Delorme_Lajoie_2025.pdf
pdf 723 Ko Volet_2_modele_perennisation_financiere_audiovisuel_quebecois_Delorme_Lajoie_2025.pdf
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Élaboration d’un Plan particulier en présence d’un ouvrage de protection contre les inondations. Guide à l’intention des municipalités
pdf 756 Ko elaboration-plan-particulier-ouvrage-protection-inondations.pdf
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Liste des œuvres d’art public dans la région de Montréal
pdf 433 Ko LI-oeuvres-art-public-region-06.pdf
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Communication concernant la règlementation du bien-être des animaux pour la période allant du 4 décembre 2015 au 20 janvier 2025
pdf 17,47 Mo DO_demande_acces_2025-01-21-008_MAPAQ.pdf
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Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif
pdf 1,03 Mo AIR_202311_PL_allegement_administratif_MEIE.pdf
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Document déposé - DOSSDEC
pdf 9,12 Mo RA-aide-financiere-ctreq.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec
pdf 21 Mo regles-budgetaires-universites-2024-2025-mai-2024.pdf
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La réorganisation municipale au Centre-de-la-Mauricie - Réussir le changement, une responsabilité partagée
pdf 405 Ko rapcentremauricie.pdf
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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de février 2025
pdf 1,19 Mo LIS_engagements_fevrier_2025.pdf
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Guide de soutien pour le volet parents
pdf 806 Ko PFEQ-prescolaire-guide-soutien-volet-parent.pdf