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SEXTO, à savoir les Services de police de la Ville de Gatineau, de la MRC des Collines-de-l’Outaouais, de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu et de la Ville…

le fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, sans son consentement. 1982, c. 30, a. 23. 24. Un organisme public ne…

globale de 29 386 $ (TMS comprises). 11 Le titulaire du permis est dispensé de fournir tout autre renseignement ou document déjà fourni lors d’une demande…

de police de la Ville de Québec – SPVQ); ▪ niveau 5 s’il dessert 1 000 000 d’habitants ou plus (le Service de police de la Ville de Montréal – SPVM). Le…

robots a été intégré à un ensemble, qui comprend entre autres le robot et un ordinateur portable fourni par l’OPEQ. Afin de permettre aux enseignants…

0 Partiel 0 3,543 44,313 85025 VILLE-MARIE 8 2011 7 16 612 376 X 1,072 1 1 1,751 22,825 1,072 276 26 2 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Ville-Marie…

personnel enseignant dans la ville de Trois-Rivières. Depuis 2006, il majore le financement pour couvrir les frais de délocalisation du personnel enseignant…

* * La température 36,2 % 11,7 % * * * * La visite de villes et localités (autre que Montréal et Québec) 23,6 % 26,2 % * * * * La visite de la ville de…

globale de 29 386 $ (TMS comprises) 14 Le titulaire du permis est dispensé de fournir tout autre renseignement ou document déjà fourni lors d’une demande…

PRÉVUES PAR LA DSC (%) RÉSULTATS 2023-2024 (%) Fournir un renseignement général en réponse aux demandes écrites dans un délai de 10 jours1 100 100 99,4 …