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personne dans les échanges qui conduisent aux décisions et qui se reflètent dans les décisions elles-mêmes en agissant de façon respectueuse (courtoisie,…

divers registres du Québec, dont le registre des droits personnels et réels mobiliers (RDPRM), le registre des lettres patentes foncières, le registre des…

d’un coût unitaire afin de permettre au YMCA de couvrir les frais fixes et de maintenir le programme même, pour un montant maximal de deux millions trois…

dont vous trouverez les coordonnées à l’adresse suivante : https://www.cai.gouv.qc.ca/documents/registres/CAI_liste_resp_acces.pdf De plus, un site Web créé…

Total Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 0 0 Dépenses en…

Établir un registre détaillant la date du rassemblement, l’identification des chevaux et des propriétaires (nom, adresse et numéro de téléphone) participant…

doivent être indiquées dans l’avis de présentation dans le même ordre consécutif que la demande introductive d’instance. 2. Vous devez déterminer vous-même…

poissons infectés, moribonds ou morts pour limiter la contamination de l’environnement. Tenir un registre (santé, mortalité, maladies, etc.) pour tous les…

nécessaires pour faciliter l’intervention des policiers. 9.3 Registre de communications de renseignements personnels La Régie tient un registre de tous les…

déontologie; un registre des valeurs mobilières y incluant une liste des actionnaires avec droit de vote ainsi qu’un registre des assurés participants pour…