Résultats de la recherche
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L’Industrie 4.0 – Sondage auprès de PME québécoises du secteur manufacturier (2019)
pdf 1,80 Mo RA_industrie4_2019.pdf
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RAP_Etude_PAE-Effets_nets.pdf
pdf 5,31 Mo RAP_Etude_PAE-Effets_nets.pdf
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Mémoire concernant la Mise en oeuvre du Programme d’aide financière visant la préservation du parc immobilier communautaire
pdf 182 Ko aide_financiere_preservation_parc_immobilier_communautaire_memoire.pdf
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Exercice Établir des objectifs d’amélioration et des indicateurs de suivi
pdf 350 Ko exercice_objectifs-amelioration.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Loi sur la seule langue officielle et commune du Québec, le français - Mai 2021
pdf 918 Ko RA_AIR_PL96_202105_MJQ.pdf
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Évaluation du Programme d'assistance financière à l'accessibilité aux camps de vacances
pdf 3,90 Mo Programme-assistance-financiere-accessibilite-camps-vacances-rapport-evaluation.pdf
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Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière: pour un véritable exercice du droit à l'égalité : l’emploi
pdf 1,10 Mo RAP_evaluation-emploi.pdf
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ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la médiation des demandes relatives à des petites créances - Mars 2021
pdf 778 Ko RA_AIR_MED_PC_202103_MJQ.pdf
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L'état des services d'accueil, de référence, de conseil et d'accompagnement offerts aux adultes dans les commissions scolaires du Québec
pdf 3,79 Mo SARCA-enquete-etat.pdf
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Demande accès rapport ECR 10 mai 2022
pdf 9,36 Mo 21-319_Diffusion.pdf