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34 500 = 391 à 488 millions (584 - 0) x 27 600 à (584 - 0) x 34 500 = 16 à 20 millions Si le taux de diplomation augmente à 80 % (36 705 -10 917) x 27 600 à…

s’il y a lieu, à partir du moment où le trésorier ou le secrétaire-trésorier atteste de la transmission du rapport financier. Il est donc important de…

conversion de tous les bâtiments à l’hydroélectricité ou, en cas d’éloignement du réseau, à la biomasse, à la géothermie, au solaire ou à l’éolien;…

information au moment de la consultation, le courriel n’a pu être envoyé. L’action sera désormais prise pour les prochaines consultations. Le projet de PAFIO…

SEAO Période du 2024-10-01 au 2024-10-31. No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Contractant…

téléphone ou d’abonnement à un réseau internet; • les frais liés à de l’ameublement, à de la papeterie ou à des fournitures diverses; • l’attribution de…

agricole. Soutien financier à 12 entreprises dans la mise en œuvre d’un projet de conversion à l’agriculture biologique (à l’étape de la précertification ou…

1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

application du taux de base 7 7597 (Outil mis en ligne pour vérifier votre calcul) L Taxes aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1 8 184c L…

legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-20.2?&cible= https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/P-9.01?&cible= 6 a débuté après 1993 et ceux dont la…