Résultats de recherche

Les résultats du prétest n’ont pas été intégrés à la base de données. Au total, 1000 répondants ont rempli le questionnaire. Pondération des résultats Afin…

la Loi sur le bâtiment (chapitre B-1.1) (LB) et les règlements qui en découlent sont et demeurent remplies. La RBQ demeure toutefois propriétaire de la…

ligne des ministères et des organismes du gouvernement, 47,5 % des internautes les utilisent pour remplir et retourner des formulaires en ligne et 64,2 %…

encadrer les membres de son personnel et leur fournir les outils nécessaires pour qu’ils puissent remplir adéquatement leurs responsabilités. Un organisme…

demande d’ajout à la liste des bornes admissibles. Ils doivent fournir les renseignements requis en remplissant le formulaire d’inscription d’une nouvelle…

d’autorisation bien que la première condition visant la mise à jour du ou des BSI n’ait pas pu être remplie par l’organisme. L’organisme doit présenter une…

de soutenir l’élève dans l’acquisition de connaissances et le développement de ses compétences. Pour remplir cette fonction, l’évaluation doit être intégrée…

intervenants. 4.2.6 Échéancier des engagements gouvernementaux de la Stratégie Le gouvernement du Québec remplira les engagements de la Stratégie d’ici le 31…

significative si elle ne peut, en raison de son incapacité, rester sans surveillance et qu’elle remplit les conditions suivantes : — elle est soit le…

significative si elle ne pouvait, en raison de son incapacité, rester sans surveillance et qu’elle remplissait les conditions suivantes : — elle était soit…