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Page 1 sur 12 Mémoire de Yves Lenoir présenté au Comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au sein de la fédération canadienne Juillet…

projet a permis de regrouper 847 observations de 132 espèces différentes fournies par les abonnés. Consultez la page du CDPNQ sur iNaturalist et contribuez à…

gouv.qc.ca/cooperatives). En consultant ce site, vous être assuré d’obtenir une information à jour. De plus, vous pourriez obtenir un complément…

découlant des articles 472 et suivants de la Loi sur l’instruction publique (chapitre I-13.3). L’article 472 précise notamment qu’après consultation des…

DOCUMENTATION ET CONSULTATION Catégorie 1 2 20 DOCUMENTATION ET CONSULTATION Espace ouvert ou fermé servant principalement à ranger les ressources…

outils de travail Stratégie de publication. Types de documents Protocole d'entente, contrat, programme d'aide financière, études, enquêtes, cahiers de…

de comté (MRC) ont soumis au gouvernement des résolutions lui demandant de rendre ces données publiques. Bien que le Règlement sur la déclaration des…

agricoles 22. Ville de Montréal Comités et communautés autochtones 1. Comité consultatif de l’environnement Kativik 2. Comité consultatif pour…

information, culture et loisirs (-10 900; -5,6 %) et autres services (sauf les administrations publiques) (-10 600; -6,0 %). o L’emploi est en baisse chez…

La Chevrotière, 19e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-0074 Ce document peut être consulté sur le site Web du Ministère :…