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contributions à l’achat au comptoir de la pharmacie augmenter considérablement à compter du 1er juillet 2020. Ainsi, le risque de non-observance du…

cours sous l'égide du MIFI ou du MEQ Note 1 : Les trimestres financiers sont : Du 1er avril au 30 juin (Trimestre 1 - printemps), du 1er juillet au 30…

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

financières optimales aux OCASSS, le gouvernement de la CAQ leur a plutôt ajouté des bâtons dans les roues. Au courant des dernières années, il a…

adobe.com/go/acrreader. Windows is either a registered trademark or a trademark of Microsoft Corporation in the United States and/or other countries. Mac is …

Arrêté numéro 2024-020 du ministre de la Santé en date du 19 novembre 2024 Loi sur l'assurance maladie (chapitre A-29) CONCERNANT la suspension de la…

Collaboration à la mise en œuvre du projet Petits ambas- sadeurs visant à augmenter l’approvisionnement local et régional dans les centres de la petite…

cette décision en vous adressant à la Commission d’accès à l’information dans les trente (30) jours suivant la date de la présente décision. À cet effet,…

Affaires municipales et de l’Habitation code nom Mois/année MARS 2024 (à transmettre avant le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 12…

utilisés en milieu hospitalier et que la production mondiale a été réorientée pour répondre à ses besoins). Également, un changement de consommable a…